Malus 2020 : Il y en aura pour tout le monde !

[Piu Bella Macchina 60]

Bonjour @Thomas812,

Contrairement à ce que tu penses, cette taxe additionnelle de 500 €/CV au-delà du 35è avec un maxi de 8 000 €, prévue à l'article 1010 ter du CGI est encore due pour l'année 2020. En l'état actuel des dispositions, elle est abrogée à compter du 01/01/2021. Voir ici: https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=DB7D9D86CCA216E68F223A420A87AC75.tplgfr27s_3?idSectionTA=LEGISCTA000037100294&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20200208

 

Quant à l'"abrogation" de l'article 1599 sexdéciès que tu soulignes, elle est très curieuse puisque il est fait justement référence à cet article 6 lignes +hauts dans ton extrait du JO (et aussi à d'autres nombreux endroits dans celui-ci).

Bonne journée.

Patrick

[FoxMulder 72]

On 28/01/2020 at 9:30 PM, Eric77 said:

Pas facile a Monaco avec le prix du M2 ..plus simple et intéressant en Andorre ...

 

Pas forcement "simple" , mais "interéssant" oui : si immatriculation a nom de société pas de TVA (IGI 4.5% a l'importation remboursé l’année successif), pas d'autre taxes type malus, CG a 250€ , plaque immatriculation personnalisable entre 150 et 1000€, la voiture peut circuler partout en Europe sans limite de durée (mais doit rentrer a Andorre 1 jour par an), la plaque d'immatriculation n'est pas reconnue automatiquement par les systèmes radar, voiture ne peut pas être saisie car propriété de une société.

 

Bien sur faut avoir une société en bonne et due forme a Andorre (ce qui demande un adresse réel, location ou propriété peu importe, et verser le capital - 3000€ pour SARL-equivalent , 60000€ pour SAS-equivalent), cela prend su temps (moi il m'a fallu 1 an de paperasse pour ouvrir eventouri.com) et couts (4-5000€/an). On peut rester "passive-resident" , donc pas besoin de changer de résidence fiscale pour ouvrir la société.

Le seul vrai problème c'est l'assurance, il y en a très peut a Andorre, et encore moins qui couvrent des voitures au de la des 100K€, aucune qui couvre la pratique circuit. Mais on trouve des assureurs en UK qui sont bien.

 

Donc si un business réel qui justifie d'avoir la société c'est une bonne idée, et la voiture peut y être dedans. Si c'est juste pour faire une combine d’évasion tva/pvs , passé le chemin.

 

Si quelqu'un est intéressé a en savoir plus vous avez mes coordonné dans la section membres.

[yoann 397]

Il y a 21 heures, FoxMulder a dit :

......(mais doit rentrer a Andorre 1 jour par an)

 

 

où trouves tu cette information ? car comment ils peuvent vérifier ?

Modifié le 9 février 2020 par yoann

[gérald 300]

Le 07/02/2020 à 19:59, ladivademaranello26 a dit :

J ai fait  une simulation  hier  pour  une 599....le simulateur ne semble  pas être  a jour, sous réserve....

Faut pas être  pressé avec nos guignols...

Sont infoutu de faire  un simulateur pour  les retraites 

 

Effectivement pour le secteur public, vous devez demander l'estimation alors que pour le privé , on peut suivre à partir de 55ans ce que l'on touchera fonction de l'âge de départ, et même en interagissant sur ses revenus futurs pour voir l'incidence.

Perso, je suis très satisfait de l'interface du portail retraite "Agirc-Arrco"

 

Juste une question:

Pour toi qui sort de la maison, quels regards portaient tes collègues sur nos autos ? Tu évoques parfois de manière circonspecte "les cruchots" : sont-ils des zélés ou des jaloux ? Car les 3-4 fois où je me suis fait contrôler, c'était davantage pour admirer l'auto et entendre le bruit, qui ma foi les décevait car en sourdine.

 

A chaque fois, en repartant, je me disais que chez les bleus, ils savaient apprécier les belles autos même si on avait tendance à penser le contraire. (car servant un état visiblement contre l'automobile plaisir)

[FoxMulder 72]

1 hour ago, yoann said:

où trouves tu cette information ? car comment ils peuvent vérifier ?

 

J'en a discuté longuement avec le gouvern, vue que mon business c'est unique à Andorre pour en avoir l'autorisation et être dans les lois. 

 

Vue que c'est un abonnement à supercars, le clients sont partout et la voiture est constamment en route d'un pays à l'autre, donc elle rentre à Andorre rarement. Il y a bien des portiques à Pas de la Casa et Farga de Môles qui enregistrent tout les transit, mais ils ne vont pas chercher sauf si besoin en cas de enquête, je préfère faire un changement de pneus ou un passage contrôle technique pour avoir la documentation ou cas ou. Ça dit, à Andorre il y a pas de contrôleurs du fisc pour le moment. 

[Eric77 2 248]

La Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile dénonçait, fin janvier, une "déstabilisation" du commerce européen, mettant en péril les importateurs.

Dans un communiqué daté du 29 janvier 2020, la FNA (Fédération Nationale de l’Artisanat Automobile) annonçait la mort des importateurs de véhicules en France avec l’instauration prochaine du nouveau barème WLTP.

L’organisme pointait notamment du doigt une incohérence administrative qui ne laissait aucune chance aux véhicules venus de l’étranger. "Les pouvoirs publics ont décidé d’opérer une différence de traitement entre les véhicules homologués WLTP issus du marché national et ceux issus du marché intracommunautaire", annonçait en effet la FNA. Une lourde taxation des véhicules importés qui n'aura finalement pas lieu. Professionnels et FNA ont obtenu du gouvernement des garanties plus avantageuses.

3 cas de figure

Dans le premier cas de figure (véhicules neufs importés et non-immatriculés), le problème ne se pose plus. Au 1er mars prochain, qu'ils viennent de France ou de l'étranger, le barème WLTP s'appliquera.

Pour le second cas de figure, celui des "occasions récentes" (à partir du 1er septembre 2018), le gouvernement suggère finalement de se baser sur le taux de CO2 relevé selon le cycle d’homologation NEDC corrélé. Une solution jugée satisfaisante par les professionnels.

Le cas de figure qui pose clairement problème est le troisième, celui des voitures d'occasion "anciennes" (avant le passage au WLTP). Au lieu d'être calculé sur le CO2, le malus doit être fixé en prenant en compte la puissance fiscale, ce qui entraînerait une lourde taxation des véhicules importés. Selon nos informations, le gouvernement pourrait toutefois revoir sa copie, sur ce dernier point, en début de semaine prochaine. A suivre.

 

 

https://www.autoplus.fr/actualite/WLTP-Importateurs-CO2-Malus-Europe-1546255.html?idprob=6321_14391314&hash=2857d8977bd001ac4bae1b4bcb8fb4a6&sending_id=6321&site_id=autoplus&dr_tracker=1&utm_campaign=NL_autoplus_2020-02-09&utm_content=2020-02-09&utm_medium=email&utm_source=EMAIL

Modifié le 9 février 2020 par Eric77

[kani56-Stradale56 2 739]

Pressé de connaître la suite...

[Todeschini 875]

Mais quel putain de bordel, comme dirait l'autre!

A quoi bon faire l'Europe si c'est pas pour simplifier?

[Piu Bella Macchina 60]

Il y a 1 heure, Todeschini a dit :

Mais quel putain de bordel, comme dirait l'autre!

A quoi bon faire l'Europe si c'est pas pour simplifier?

Entièrement d'accord. En l'occurence, l'Europe à bon dos!! Balayons (l'administration française et les éminents technocrates qui en est pétrie jusqu'au plus haut niveau) d'abord devant notre porte ...!!

Pour "verdir" le propos, cela s'appelle recycler un fameux slogan largement usité à une période que les moins de 40 ans ne peuvent pas connaître: si en France on n'a pas de pétrole mais des idées ... pour construire des usines à gaz faites d'exceptions aux exceptions, révélatrices d'une inconséquente préparation et d'une imagination pour les taxes en tout genre sans limite!

 

[ladivademaranello26 808]

Il y a 6 heures, gérald a dit :

 

Effectivement pour le secteur public, vous devez demander l'estimation alors que pour le privé , on peut suivre à partir de 55ans ce que l'on touchera fonction de l'âge de départ, et même en interagissant sur ses revenus futurs pour voir l'incidence.

Perso, je suis très satisfait de l'interface du portail retraite "Agirc-Arrco"

 

Juste une question:

Pour toi qui sort de la maison, quels regards portaient tes collègues sur nos autos ? Tu évoques parfois de manière circonspecte "les cruchots" : sont-ils des zélés ou des jaloux ? Car les 3-4 fois où je me suis fait contrôler, c'était davantage pour admirer l'auto et entendre le bruit, qui ma foi les décevait car en sourdine.

 

A chaque fois, en repartant, je me disais que chez les bleus, ils savaient apprécier les belles autos même si on avait tendance à penser le contraire. (car servant un état visiblement contre l'automobile plaisir)

Un peu délicat  de te répondre de manière  un peu  trop affirmative...perso les délits routiers un peu  une autre planète  pour  moi ayant passé quasiment  20 ans en BRB PJ...où nos rapports avec la maréchaussée  n étaient  pas toujours au beau fixe ( j ai eu le cas d un très zélé gendarmes qui voulait verbaliser des voitures de services banalisés..des potes de la BRI aussi ont été parfois emm...sur des dispositifs)

Pour  en revenir au routier ..tout dépend sur qui on tombe on en revient toujours à  la question du discernement....

Le problème c est que c est du boulot facile on sort on tartine (verbalise)à tous va on passe la matinée le cul dans  une voiture les jumelles a la main...je trouve que la répression  routière a pris des  proportions hors du commun et beaucoup s y complaisent et ayant l impression  de jouer un rôle :alors qu en matière de lutte contre la délinquance la vraie il y aurait tant  a faire...les chiffres qui sont têtus comme  les faits explosent..

Espérant  avoir  en partie  répondu à tes interrogations..

 

[ladivademaranello26 808]

Il y a 6 heures, Eric77 a dit :

La Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile dénonçait, fin janvier, une "déstabilisation" du commerce européen, mettant en péril les importateurs.

Dans un communiqué daté du 29 janvier 2020, la FNA (Fédération Nationale de l’Artisanat Automobile) annonçait la mort des importateurs de véhicules en France avec l’instauration prochaine du nouveau barème WLTP.

L’organisme pointait notamment du doigt une incohérence administrative qui ne laissait aucune chance aux véhicules venus de l’étranger. "Les pouvoirs publics ont décidé d’opérer une différence de traitement entre les véhicules homologués WLTP issus du marché national et ceux issus du marché intracommunautaire", annonçait en effet la FNA. Une lourde taxation des véhicules importés qui n'aura finalement pas lieu. Professionnels et FNA ont obtenu du gouvernement des garanties plus avantageuses.

3 cas de figure

Dans le premier cas de figure (véhicules neufs importés et non-immatriculés), le problème ne se pose plus. Au 1er mars prochain, qu'ils viennent de France ou de l'étranger, le barème WLTP s'appliquera.

Pour le second cas de figure, celui des "occasions récentes" (à partir du 1er septembre 2018), le gouvernement suggère finalement de se baser sur le taux de CO2 relevé selon le cycle d’homologation NEDC corrélé. Une solution jugée satisfaisante par les professionnels.

Le cas de figure qui pose clairement problème est le troisième, celui des voitures d'occasion "anciennes" (avant le passage au WLTP). Au lieu d'être calculé sur le CO2, le malus doit être fixé en prenant en compte la puissance fiscale, ce qui entraînerait une lourde taxation des véhicules importés. Selon nos informations, le gouvernement pourrait toutefois revoir sa copie, sur ce dernier point, en début de semaine prochaine. A suivre.

 

 

https://www.autoplus.fr/actualite/WLTP-Importateurs-CO2-Malus-Europe-1546255.html?idprob=6321_14391314&hash=2857d8977bd001ac4bae1b4bcb8fb4a6&sending_id=6321&site_id=autoplus&dr_tracker=1&utm_campaign=NL_autoplus_2020-02-09&utm_content=2020-02-09&utm_medium=email&utm_source=EMAIL

Je viens  de faire  une simulation sur le site officiel pour une 599 importée de RFA ..le ciel  m est tombé  sur la tête..il taxe comme une neuve..

C est encore pire que les 500E par cheval fiscal..jusqu'à où iront ils. Ca devient irrationnel..

J espère que tu dit vrai et qu ils vont revoir la voilure...ce qui m inquiète c est que les écolos  poussent au C..en cette période pre électorale..idem aussi pour la surtaxe 500€ la Loi de finances 2020 abroge et elle serait supprimée en 2021..une poule n y retrouverait pas ces poussins..on ne sait plus quoi faire  vendre pour acheter une autre Diva..ou ne rien..on est les champions du monde du flou fiscal..

 

[gérald 300]

Il y a 4 heures, ladivademaranello26 a dit :

Un peu délicat  de te répondre de manière  un peu  trop affirmative...perso les délits routiers un peu  une autre planète  pour  moi ayant passé quasiment  20 ans en BRB PJ...où nos rapports avec la maréchaussée  n étaient  pas toujours au beau fixe ( j ai eu le cas d un très zélé gendarmes qui voulait verbaliser des voitures de services banalisés..des potes de la BRI aussi ont été parfois emm...sur des dispositifs)

Pour  en revenir au routier ..tout dépend sur qui on tombe on en revient toujours à  la question du discernement....

Le problème c est que c est du boulot facile on sort on tartine (verbalise)à tous va on passe la matinée le cul dans  une voiture les jumelles a la main...je trouve que la répression  routière a pris des  proportions hors du commun et beaucoup s y complaisent et ayant l impression  de jouer un rôle :alors qu en matière de lutte contre la délinquance la vraie il y aurait tant  a faire...les chiffres qui sont têtus comme  les faits explosent..

Espérant  avoir  en partie  répondu à tes interrogations..

 

 

+1

Merci pour avoir pris le temps de me répondre car je me rends compte que ma question était plus ou moins " bateau "  car quand on est affecté à ces missions de surveillance, la hiérarchie doit sûrement mettre la pression.

Dans les années 70, je roulais souvent très fort en moto, un jour lors d'un contrôle, l'agent me fit la morale en me disant qu'avant  d'intégrer ce corps de métier, il avait été plus jeune et faisait aussi des  excès.

Incroyable, c'est psychologue qu'il aurait dû faire, son humanité m'avait tant touché que j'y repense encore.

Ce serait aujourd'hui, je serais passé dans la gazette locale, et le véhicule saisi.

 

Ce sera à moi , lors d'un prochain contrôle de curiosité, de leur dire qu'aujourd'hui " vous semblez tous être des Mister Jekyll mais vous arrive t-il d'être Mister Hyde face à cette voiture en d'autres circonstances  ?

Modifié le 9 février 2020 par gérald

[ladivademaranello26 808]

Tout est dir...ancien  voisin..j étais  en poste à  Lyon...

A ce jour  c est sur faut "raser les murs" et sauf rare exception ne compter sur aucune  mansuétude.. ou se constituer  auprès  d un ténor du Barreau qui trouvera  peut-être  une faille dans le dossier ....

Je persiste  et signe le routier c est fastoche et ça rapporte gros ..

[Smoki 593]

Le ‎09‎/‎02‎/‎2020 à 10:53, Eric77 a dit :

La Fédération Nationale de l'Artisanat Automobile dénonçait, fin janvier, une "déstabilisation" du commerce européen, mettant en péril les importateurs.

Dans un communiqué daté du 29 janvier 2020, la FNA (Fédération Nationale de l’Artisanat Automobile) annonçait la mort des importateurs de véhicules en France avec l’instauration prochaine du nouveau barème WLTP.

L’organisme pointait notamment du doigt une incohérence administrative qui ne laissait aucune chance aux véhicules venus de l’étranger. "Les pouvoirs publics ont décidé d’opérer une différence de traitement entre les véhicules homologués WLTP issus du marché national et ceux issus du marché intracommunautaire", annonçait en effet la FNA. Une lourde taxation des véhicules importés qui n'aura finalement pas lieu. Professionnels et FNA ont obtenu du gouvernement des garanties plus avantageuses.

3 cas de figure

Dans le premier cas de figure (véhicules neufs importés et non-immatriculés), le problème ne se pose plus. Au 1er mars prochain, qu'ils viennent de France ou de l'étranger, le barème WLTP s'appliquera.

Pour le second cas de figure, celui des "occasions récentes" (à partir du 1er septembre 2018), le gouvernement suggère finalement de se baser sur le taux de CO2 relevé selon le cycle d’homologation NEDC corrélé. Une solution jugée satisfaisante par les professionnels.

Le cas de figure qui pose clairement problème est le troisième, celui des voitures d'occasion "anciennes" (avant le passage au WLTP). Au lieu d'être calculé sur le CO2, le malus doit être fixé en prenant en compte la puissance fiscale, ce qui entraînerait une lourde taxation des véhicules importés. Selon nos informations, le gouvernement pourrait toutefois revoir sa copie, sur ce dernier point, en début de semaine prochaine. A suivre.

 

 

https://www.autoplus.fr/actualite/WLTP-Importateurs-CO2-Malus-Europe-1546255.html?idprob=6321_14391314&hash=2857d8977bd001ac4bae1b4bcb8fb4a6&sending_id=6321&site_id=autoplus&dr_tracker=1&utm_campaign=NL_autoplus_2020-02-09&utm_content=2020-02-09&utm_medium=email&utm_source=EMAIL

Des news fraiches Eric ?

[Eric77 2 248]

Il y a 3 heures, Smoki a dit :

Des news fraiches Eric ?

"Normalement "c'est repoussé au 1er juillet,faut attendre le 1 mars lol .

 

Alors, tu as trouvé une auto ?

[Smoki 593]

il y a 27 minutes, Eric77 a dit :

"Normalement "c'est repoussé au 1er juillet,faut attendre le 1 mars lol .

 

Alors, tu as trouvé une auto ?

Non rien, j'ai été voir une 458 pas mal du tout  mais 39000 KM , un peu trop de bornes si je veux revendre dans 3/4 ans , dommage  

je suis passé chez lambo , une tuerie cette Huracan EVO , a voir si j'attends les occases en fin d'été .....

[Eric77 2 248]

L'evo est juste MAGNIFIQUE ,ma prochaine sera une Lambo spyder, en evo ou performante.

 

 

[Smoki 593]

il y a 51 minutes, Eric77 a dit :

L'evo est juste MAGNIFIQUE ,ma prochaine sera une Lambo spyder, en evo ou performante.

 

 

Le commercial m'a proposé une EVO neuve en 610 cv RWS a 191K€  

avec freins CC+ capot moteur transparent +lift +susp pilotées+ radars AV/AR etc

opé spéciale sur quelques couleurs uniquement ,

franchement c'est pas excessif

[Smoki 593]

à l’instant, Smoki a dit :

Le commercial m'a proposé une EVO neuve en 610 cv RWS a 191K€  

avec freins CC+ capot moteur transparent +lift +susp pilotées+ radars AV/AR etc

opé spéciale sur quelques couleurs uniquement ,

franchement c'est pas excessif

RWD pardon !

[Eric77 2 248]

il y a 1 minute, Smoki a dit :

Le commercial m'a proposé une EVO neuve en 610 cv RWS a 191K€  

avec freins CC+ capot moteur transparent +lift +susp pilotées+ radars AV/AR etc

opé spéciale sur quelques couleurs uniquement ,

franchement c'est pas excessif

 

191 + 30 de cg,franchement avec une offre comme ça,peut être qu'il y a 4 mois j'aurais signé,maintenant il y a quoi comme couleurs de dispo ?

[ladivademaranello26 808]

Le 2/9/2020 à 17:29, ladivademaranello26 a dit :

 

 

 

[ladivademaranello26 808]

Lu sur caradisiac le gouvernement rétropédale sur le malus concernant le véhicules intra communautaires importés en France pour les modèles à 2018...

Retour à  la case départ il tiendront  compte 1ère mis en circulation +vétusté  CG...

Quid de la taxe additionnelle ???

Faut attendre le modificatif Loi finances  2020 qui ne devrait pas tarder...on croise les doigts 

[ladivademaranello26 808]

Modèles  avant  2018....

[Eric77 2 248]

il y a 15 minutes, Smoki a dit :

Le commercial m'a proposé une EVO neuve en 610 cv RWS a 191K€  

avec freins CC+ capot moteur transparent +lift +susp pilotées+ radars AV/AR etc

opé spéciale sur quelques couleurs uniquement ,

franchement c'est pas excessif

 

Combo sympa ça demande réflexion .

[Smoki 593]

il y a 18 minutes, ladivademaranello26 a dit :

Lu sur caradisiac le gouvernement rétropédale sur le malus concernant le véhicules intra communautaires importés en France pour les modèles à 2018...

Retour à  la case départ il tiendront  compte 1ère mis en circulation +vétusté  CG...

Quid de la taxe additionnelle ???

Faut attendre le modificatif Loi finances  2020 qui ne devrait pas tarder...on croise les doigts 

Merci de l'info , c'est déjà un bon point ,

reste a voir comme tu dis pour la taxe additionnelle véhicule forte puissance  

wait and see