Nouvelle taxe sur les voitures de luxe ?

[Giallo-54 1 462]

Il y a 11 heures, Sebv430 a dit :

A savoir que la création d’une entreprise avec hébergement au Luxembourg pour immatriculer un ou plusieurs véhicules coûte 3000€ la 1er année et ensuite 2000€. A toi de faire le calcul suivant ton ou tes achats si c’est rentable ou pas. Moi je viens de faire un devis et je me lance dans cette direction

 

Je vous conseille de rester prudent dans ce que vous faites.

Au Luxembourg, la chasse aux sorcières est vraiment lancée.

Autant l'Etat Luxembourgeois fait de grands efforts fiscaux pour les résidents ou assimilés, autant les contrôles d'adresses et bureaux "écrans" vont de bon train depuis deux ans.

Il était très courant d'avoir des centres d'affaires avec une liste impressionnante de société a l'entrée, tout ca avec un seul et même bureau (il existe d'ailleurs des sociétés de services et d'entretiens qui font des prestations incroyables). Par contre il est très fréquent maintenant lors d'installation de societes, d'avoir une visite pour vérifier la présence physique de l'activité...

 

C'est une solution que je connais mais que je ne choisirai pas avec un domicile réel et fiscal non compatible avec une distance plosible de fonctionnement. D'ailleurs les Belges ne peuvent plus pratiquer de la sorte puisqu'en cas de contrôle routier, la police belge lance des vérifications sur la structure du véhicule de "société". Je crois que seul l'actionnaire est autorisé à conduire les véhicules, même plus le conjoint....

[sturm59 29]

il y a 12 minutes, Giallo-54 a dit :

 

Je vous conseille de rester prudent dans ce que vous faites.

Au Luxembourg, la chasse aux sorcières est vraiment lancée.

Autant l'Etat Luxembourgeois fait de grands efforts fiscaux pour les résidents ou assimilés, autant les contrôles d'adresses et bureaux "écrans" vont de bon train depuis deux ans.

Il était très courant d'avoir des centres d'affaires avec une liste impressionnante de société a l'entrée, tout ca avec un seul et même bureau (il existe d'ailleurs des sociétés de services et d'entretiens qui font des prestations incroyables). Par contre il est très fréquent maintenant lors d'installation de societes, d'avoir une visite pour vérifier la présence physique de l'activité...

 

C'est une solution que je connais mais que je ne choisirai pas avec un domicile réel et fiscal non compatible avec une distance plosible de fonctionnement. D'ailleurs les Belges ne peuvent plus pratiquer de la sorte puisqu'en cas de contrôle routier, la police belge lance des vérifications sur la structure du véhicule de "société". Je crois que seul l'actionnaire est autorisé à conduire les véhicules, même plus le conjoint....

Y'a d'autres pays, beaucoup plus à l'est, beaucoup plus cool..... y s'en tapent la bas que tu résides chez eux ou pas. Je crois que je vais faire un p'tit tour la bas bientôt.

[dfiordean 583]

il y a 36 minutes, sturm59 a dit :

Y'a d'autres pays, beaucoup plus à l'est, beaucoup plus cool..... y s'en tapent la bas que tu résides chez eux ou pas. Je crois que je vais faire un p'tit tour la bas bientôt.

 

Bulgarie?

 

[sturm59 29]

Il y a 3 heures, dfiordean a dit :

 

Bulgarie?

 

Why not. Des amis immatriculent la bas depuis des années...

Modifié le 9 novembre 2017 par sturm59

[spdk 90 601]

Un conseil , pour le Lux c est fini les bureaux virtuels , il contrôle , facture électricité , présence sur place , et surtout dégager de la TVA et de la marge à Luxembourg , sinon  c est direct fraude , c était encore bien entre 2005 et 2013, depuis tout ceux qui magouillait  et qui continues ,sont partis  à Singapour avec leur soussous

[NPGPrince 411]

Début de bonne nouvelle :

http://pro.largus.fr/actualites/malus-sur-les-vo-et-voitures-de-luxe-le-senat-nen-veut-pas-8860394.html

 

le texte du rapporteur général de la commission des finances :

http://www.senat.fr/fileadmin/Fichiers/Images/commission/finances/PLF_2018/liasse_amendements_articles_reserves.pdf

 

Et pour ce qui nous concerne, voici ce qu'il dit en page 9 :

"La nouvelle taxe sur l’immatriculation des voitures de sport introduite dans le projet de loi de finances pour 2018 par l’Assemblée nationale a pour seul objectif de répondre aux critiques formulées contre le remplacement de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI), qui exclut les biens meubles, en taxant plus lourdement les « signes extérieurs de richesse ». Cette mesure, adoptée dans la précipitation, est avant tout symbolique : son rendement attendu est très faible – 30 millions d’euros – et ne devrait concerner que quelques centaines de véhicules de sport par an. Elle constitue un exemple de fiscalité strictement punitive mal calibrée puisqu’elle risque de pénaliser des passionnés d’automobiles qui n’étaient pas nécessairement redevables de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF), et non d’anciens redevables de cet impôt. Du reste, les voitures les plus polluantes sont déjà soumises à une fiscalité désincitative : le malus automobile prévu à l’article 1011 bis du code général des impôts. L’article 24 du présent projet de loi prévoit précisément de durcir une nouvelle fois son barème : le tarif pour les véhicules les plus émetteurs de dioxyde de carbone – les véhicules de sport sont directement concernés – atteindra la somme de 10 500 euros en 2018. Il ne paraît donc nullement indispensable de taxer encore davantage l’immatriculation de ces véhicules."

[camille 5 057]

il y a 57 minutes, NPGPrince a dit :

Début de bonne nouvelle :

http://pro.largus.fr/actualites/malus-sur-les-vo-et-voitures-de-luxe-le-senat-nen-veut-pas-8860394.html

 

le texte du rapporteur général de la commission des finances :

http://www.senat.fr/fileadmin/Fichiers/Images/commission/finances/PLF_2018/liasse_amendements_articles_reserves.pdf

 

Et pour ce qui nous concerne, voici ce qu'il dit en page 9 :

"La nouvelle taxe sur l’immatriculation des voitures de sport introduite dans le projet de loi de finances pour 2018 par l’Assemblée nationale a pour seul objectif de répondre aux critiques formulées contre le remplacement de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF) en impôt sur la fortune immobilière (IFI), qui exclut les biens meubles, en taxant plus lourdement les « signes extérieurs de richesse ». Cette mesure, adoptée dans la précipitation, est avant tout symbolique : son rendement attendu est très faible – 30 millions d’euros – et ne devrait concerner que quelques centaines de véhicules de sport par an. Elle constitue un exemple de fiscalité strictement punitive mal calibrée puisqu’elle risque de pénaliser des passionnés d’automobiles qui n’étaient pas nécessairement redevables de l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF), et non d’anciens redevables de cet impôt. Du reste, les voitures les plus polluantes sont déjà soumises à une fiscalité désincitative : le malus automobile prévu à l’article 1011 bis du code général des impôts. L’article 24 du présent projet de loi prévoit précisément de durcir une nouvelle fois son barème : le tarif pour les véhicules les plus émetteurs de dioxyde de carbone – les véhicules de sport sont directement concernés – atteindra la somme de 10 500 euros en 2018. Il ne paraît donc nullement indispensable de taxer encore davantage l’immatriculation de ces véhicules."

Les sénateurs auraient du poids tout à coup sous Macron. Il est bien trop tôt pour se réjouir, nous verrons bien comment va s'installer le bras de fer entre les 2 assemblées mais en voilà une dont on critique l'existence et qui là commence à me plaire davantage.

Modifié le 23 novembre 2017 par camille

[sturm59 29]

il y a 39 minutes, camille a dit :

Les sénateurs auraient du poids tout à coup sous Macron. Il est bien trop tôt pour se réjouir, nous verrons bien comment va s'installer le bras de fer entre les 2 assemblées mais en voilà une dont on critique l'existence et qui là commence à me plaire davantage.

Tout à fait Thierry

[sturm59 29]

Non seulement cette taxe ne rapporterait que 30M€, mais son entrée en vigueur détruirait surtout un marché très important et dans sa chute, des dizaines d'entreprises spécialisées et des centaines d'emplois disparaîtraient ....  

[NPGPrince 411]

C'est une pure gaminerie cet amendement.. notez qu'aucune voiture française n'est concernée... Donc déjà au regard du droit européen à la concurrence.. ça devrait tiquer ! Même si je ne suis pas un gros défenseur de l'UE...

On ne sait toujours pas pourquoi à partir de 36 cv ? et pas de 34 ou 41 ? Et sinon l'autre surtaxe sur les plus de 10 cv .. pourquoi 10 ? c'est rond c'est facile ?

 

On voit bien que c'est là le travail d'idéologues bricoleurs qui essaient de vendre du vent.. 

 

Enfin bref, espérons que ce bras de fer sera gagné en notre faveur !

[33manu 4 059]

il y a 5 minutes, NPGPrince a dit :

On voit bien que c'est là le travail d'idéologues bricoleurs qui essaient de vendre du vent..

Ah non mon cher, ils continuent : les pastèques de Paris viennent de proposer de renommer "les journées du patrimoine" en "journées du matrimoine", si si je vous jure c'est pas une blague (http://www.20minutes.fr/paris/2174959-20171123-paris-ecologistes-veulent-rebaptiser-journee-patrimoine-journee-matrimoine-patrimoine).

 

Là je pense qu'à ce niveau de connerie intergalactique c'est l'asile qui leur conviendra le mieux !

 

Audiart était en visionnaire

 

@+

 

Modifié le 23 novembre 2017 par 33manu

[sturm59 29]

il y a 18 minutes, 33manu a dit :

Ah non mon cher, ils continuent : les pastèques de Paris viennent de proposer de renommer "les journées du patrimoine" en "journées du matrimoine", si si je vous jure c'est pas une blague (http://www.20minutes.fr/paris/2174959-20171123-paris-ecologistes-veulent-rebaptiser-journee-patrimoine-journee-matrimoine-patrimoine).

 

Là je pense qu'à ce niveau de connerie intergalactique c'est l'asile qui leur conviendra le mieux !

 

Audiart était en visionnaire

 

@+

 

Pu--in, c'est un cauchemar ce pays.... Faut qu'ils arrêtent de snifer la coke la haut... Ca leur crame le peu de neurones qu'ils ont....

Modifié le 23 novembre 2017 par sturm59

[NPGPrince 411]

Et cette loi passée spécifiquement pour condamner les hommes qui prennent trop de place avec leurs jambes dans les transports en commun ? Du genre les mecs d'1m95 n'ont pas le droit d'écarter leurs genoux quand ils sotn assis sur des sièges prévus pour des personnes d'1m60... sinon ils risquent une amende ! Vus l'avez vue ça aussi ?

 

Ces gens ont des combats sociaux venant d'une autre dimension...

[33manu 4 059]

il y a 2 minutes, NPGPrince a dit :

Et cette loi passée spécifiquement pour condamner les hommes qui prennent trop de place avec leurs jambes dans les transports en commun ? Du genre les mecs d'1m95 n'ont pas le droit d'écarter leurs genoux quand ils sotn assis sur des sièges prévus pour des personnes d'1m60... sinon ils risquent une amende ! Vus l'avez vue ça aussi ?

 

Ces gens ont des combats sociaux venant d'une autre dimension...

Des marxistes névrosés en fait, doux euphémisme mais ce sont les plus dangereux : plus intolérants et dogmatiques tu meures, tu leur laisses un pays et des armes il font des millions de morts

[sturm59 29]

il y a 9 minutes, NPGPrince a dit :

Et cette loi passée spécifiquement pour condamner les hommes qui prennent trop de place avec leurs jambes dans les transports en commun ? Du genre les mecs d'1m95 n'ont pas le droit d'écarter leurs genoux quand ils sotn assis sur des sièges prévus pour des personnes d'1m60... sinon ils risquent une amende ! Vus l'avez vue ça aussi ?

 

Ces gens ont des combats sociaux venant d'une autre dimension...

Non, ca existe? Te crois pas.

[NPGPrince 411]

à l’instant, sturm59 a dit :

Non, ca existe? Te crois pas.

ça a été inventé à NY (toujours un temps d'avance là bas) c'est le "manspreading"... considéré comme une forme de harcèlement..

 

Je viens de voir que finalement ça n'a pas été inclus dans le nouveau package anti-harcèlement.. mais avec les "social justice warriors" qui cherchent des combats contre des problèmes qu'ils inventent dans des universités où ils y passent leur vie, on peut s'attendre à tout un tas de nouveautés de ce genre..

 

On a eu le coup avec cette mode de parler de "genre"... et des nouvelles expressions pour dire "ne dis pas ça, c'est trop genré"...

 

 

[sturm59 29]

En tout cas, ce niveau de connerie à la tête du pays n'avait jamais été atteint. Ca doit être indexé sur la dette,... abyssale...

[NPGPrince 411]

la connerie c'est exponentiel.. je me demande d'ailleurs s'il n'y a pas une corrélation entre le niveau d'endettement d'un pays et la profondeur de son niveau de connerie.. le QI moyen de la France est en baisse constante depuis 15 ans ! 

 

[Black power 86]

peut être que des gens sensés existent au sein du gouvernement???????

 

http://pro.largus.fr/actualites/malus-sur-les-vo-et-voitures-de-luxe-le-senat-nen-veut-pas-8860394.html

[NPGPrince 411]

il y a 23 minutes, Black power a dit :

peut être que des gens sensés existent au sein du gouvernement???????

 

http://pro.largus.fr/actualites/malus-sur-les-vo-et-voitures-de-luxe-le-senat-nen-veut-pas-8860394.html

je l'ai posté hier

 

[Bib 309]

Le 23/11/2017 à 20:22, 33manu a dit :

Ah non mon cher, ils continuent : les pastèques de Paris viennent de proposer de renommer "les journées du patrimoine" en "journées du matrimoine", si si je vous jure c'est pas une blague (http://www.20minutes.fr/paris/2174959-20171123-paris-ecologistes-veulent-rebaptiser-journee-patrimoine-journee-matrimoine-patrimoine).

 

Là je pense qu'à ce niveau de connerie intergalactique c'est l'asile qui leur conviendra le mieux !

 

Audiart était en visionnaire

 

@+

 

 

Faut qu’ils arrêtent de sniffer des particules fines!

[Sea - clone 294]

Rien de pire que les technocrates dogmatiques car à l’instar des intégristes  religieux, ils croient en l'absolue vérité de leur cause…

Mais comme le ridicule ne tue pas on n'est plus à une contradiction près: ma calif bénéficie d'une vignette crit'air 1 (véhicule propre juste après l'électrique ) ...

et je viens de recevoir, comme sans doute beaucoup d'entre nous un avis de taxe émis par la préfecture, de 160 euros pour "véhicule polluant" !!!

Comprenne qui pourra ... il est vrai que je n'ai pas le QI de nos guides suprêmes 

Modifié le 25 novembre 2017 par Sea - clone

[bleuze 6]

il y a 9 minutes, Sea - clone a dit :

Rien de pire que les technocrates dogmatiques car à l’instar des intégristes  religieux, ils croient en l'absolue vérité de leur cause…

Tout à fait d'accord mais j'y ajouterai les politiques dogmatiques.... les autres politiques (non dogmatiques) plus nombreux sont plus des ambitieux et ne croient pas en ce qu'ils disent comme cela ilspeuvent changer d'avis en fonction de la direction  du vent et du désir populaire (toujours caresser dans le sens du poil)....

[Titof 736]

il y a 25 minutes, Sea - clone a dit :

Rien de pire que les technocrates dogmatiques car à l’instar des intégristes  religieux, ils croient en l'absolue vérité de leur cause…

Mais comme le ridicule ne tue pas on n'est plus à une contradiction près: ma calif bénéficie d'une vignette crit'air 1 (véhicule propre juste après l'électrique ) ...

et je viens de recevoir, comme sans doute beaucoup d'entre nous un avis de taxe émis par la préfecture, de 160 euros pour "véhicule polluant" !!! Bonsoir 

Comprenne qui pourra ... il est vrai que je n'ai pas le QI de nos guides suprêmes 

Une amende même 

[Eric77->83 2 280]

23 novembre 2017

La réforme de l’ISF n’emballe pas les sénateurs !

Un rapport du Sénat juge inopportune la mise en place de l’impôt sur la fortune immobilière.

 Rapport du Sénat, « Rente immobilière : mythe et réalités »  

"Dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2018, les députés ont voté favorablement pour un recentrage de l’impôt de solidarité sur la fortune vers l’immobilier. Les sénateurs, appelés à voter prochainement, seraient, quant à eux, rétifs à ce changement. En effet, le rapporteur général de la Commission des finances du Sénat, Albéric de Montgolfier, vient de publier un rapport qui « démonte » la plupart des arguments mis en avant par le gouvernement pour justifier la mise en place de l’impôt sur la fortune immobilière.

Selon ce rapport, il n’existerait actuellement aucun motif économique ou fiscal justifiant la volonté de pénaliser l’immobilier dans son ensemble.

D’un point de vue économique, l’investissement immobilier bénéficie d’une rentabilité en adéquation avec le risque pris par l’investisseur (rentabilité réelle annuelle de 2,4 % entre 2008 et 2015). Une rentabilité qui continue d’ailleurs de décroître et qui est désormais significativement inférieure à sa moyenne historique (13 % en moyenne entre 2000 et 2007). La thèse de la « rente immobilière » portée par le candidat Macron lors de la campagne présidentielle serait donc, selon le rapporteur, quelque peu éloignée de la réalité.

D’un point de vue fiscal, le rapport assure que la fiscalité française n’introduit pas de distorsion en faveur de l’immobilier. Au contraire, après avoir effectué différentes simulations, il a été constaté qu’un différentiel de taxation important existe d’ores et déjà en faveur des valeurs mobilières dans presque tous les cas de figure. Sachant que ce différentiel va s’accentuer avec la mise en place du prélèvement forfaitaire unique.

Enfin, le rapporteur général de la Commission des finances du Sénat s’est penché sur le soi-disant caractère improductif de l’immobilier. À l’inverse, le rapport met en valeur l’importance du secteur pour l’économie française. Selon les données de l’Insee, en 2015, l’immobilier représentait 18,4 % de la valeur ajoutée de l’économie française et 7,7 % de l’emploi total. Étant précisé que, compte tenu de son caractère très cyclique, la construction immobilière exerce des effets d’entraînement importants sur la croissance et l’emploi en période de crise comme en période de reprise."