COC : certificat de conformité

[vincent360 0]

Merci pour vos réponse je l ai pas fait en Italie car le délais d attente était trop long pas de rdv avant 15jours et comme j étais en Italie exprès pour 4 jours niveau travail je pouvais pas poser de vacances, et je n avais pas envie de la laisser la bas.

Merci vinz je vais voir merci

[vincent360 0]

le certificat d’immatriculation ou, si celui-ci a été retiré par

les autorités administratives du pays d’origine :

- soit une pièce officielle prouvant l’origine de

propriété du véhicule ou certifiant que le certificat

d’immatriculation a été retiré ;

- soit un certificat international pour automobile en

cours de validité délivré par ces autorités.

le certifi at de cession ou une facture établie par le vendeur ;

en l’absence d’un certificat d’immatriculation conforme

aux dispositions de la directive 1999/37/CE, un certifi cat

de conformité au type communautaire ou une attestation

d’identifi cation du véhicule délivrée soit par le constructeur

ou son représentant en France soit par la DRIRE, ou un

procès verbal de réception à titre isolé établi par la DRIRE ;

la preuve d’un contrôle technique pour les véhicules dont

l’âge et le genre les soumettent à cette obligation ;

un certificat fiscal pour un véhicule provenant d’un état

membre de l’Union Européenne, sauf pour un véhicule

agricole ou forestier, une remorque et une semi remorque ;

un certifi cat de dédouanement 846 A délivré par les

services des douanes pour les véhicules provenant d’un

Etat tiers à l’Union Européenne.

dite moi si je me trompe mais si on as la CG d'origine pas besoin de COC ??

[vincent360 0]

c est une info de la prefecture de police de paris.

si je lis bien le 3eme paragraphe si absence de CG besoin d'un COC

[vincent360 0]

juste pour infos la directive 1999/37/CE dit :

La directive s'applique aux documents délivrés par les États membres lors de l'immatriculation des véhicules à moteur. Elle poursuit trois objectifs:

faciliter, pour les véhicules immatriculés dans un État membre, la circulation routière sur le territoire des autres États membres en simplifiant le contrôle des certificats d'immatriculation par les autorités nationales compétentes;

permettre, en circulation routière, la vérification de l'application de la directive 91/439/CEE relative au permis de conduire;

améliorer le fonctionnement du marché intérieur en facilitant, lors de l'immatriculation d'un véhicule dans un autre État membre, la compréhension des documents ainsi que la vérification de la titularité du propriétaire.

Le certificat d'immatriculation délivré par les États membres doit être conforme à un modèle défini en annexe de la proposition de directive, afin de faciliter, lors de l'immatriculation d'un véhicule dans un autre État membre, la vérification de la titularité du propriétaire, en particulier lorsque le demandeur n'est pas le titulaire du certificat d'immatriculation. La première partie du certificat d'immatriculation concerne la circulation routière alors que la deuxième est réservée à toute nouvelle immatriculation.

Les États membres peuvent délivrer un certificat d'immatriculation se composant seulement de la partie I du modèle pour les véhicules circulant sur leur territoire national si, en cas de contrôle routier, les États membres en question dispose d'un système d'accès au registre des véhicules.

Un certificat d'immatriculation délivré par un État membre est reconnu par les autres États membres.

Lors de l'immatriculation d'un véhicule à moteur ou d'une remorque précédemment immatriculée dans un autre État membre, les autorités compétentes de l'État membre dans lequel se fait la nouvelle immatriculation renvoient le certificat d'immatriculation aux autorités de l'État membre l'ayant délivré précédemment, si celles-ci en font la demande.

Un comité des représentants des États membres, présidé par la Commission, assiste la Commission en formulant des avis.

[vincent360 0]

vinz je n arrive pas a appeler ton site tu as un tel stp??

[phc 9]

Vincent

pourquoi ne pas proposer à adrien Mas de monter un echappement aux normes et de remttre le tien aprés me^me si ca te coute un petit billet de main d'oeuvre ?

il est trés sympa et arrangeant je suis sur qu s'il l a ça il le fera

phc

[vincent360 0]

merci philippe, je lui ai demander apparament il n en a pas en stock, il me rappel dans la journée je verrais bien :-)

en tout cas il est vraiment formidable et tres pro rien a dire je vais voir je vous tiens au courant merci

[henri66 1 423]

Ca c'est le piège classique de la mauvaise foi pour ne pas donner le papier. Même s'ils savent qu'il suffi de mettre un pot pour la conformité et qu'ensuite il sera surement redémonté, c'est un frein comme un autre pour éviter les imports et des parts de marché qui partent pour eux. C'est malheureusement de bonne guerre...

A moins que quelqu'un te prête une ligne complête, ou en acheter une, je ne vois pas d'autres solutions...

Comme on a ausi un tubi sur la 456 achetée en Italie, on l'a fait via une concession Italienne avec les photos de la voiture.

Je me suis arrangé sur les photos pour qu'on ne voit pas le pot 8)

[vincent360 0]

Oui mon pro en Italie peut me le faire quels photos faut il??

[guillaume84 2 398]

merci philippe, je lui ai demander apparament il n en a pas en stock, il me rappel dans la journée je verrais bien :-)

en tout cas il est vraiment formidable et tres pro rien a dire je vais voir je vous tiens au courant merci

Je l'ai fais la bas aussi le COC debut mars pour ma 430 mais par chance la mienne full origine, j'espere que tu aura une solution facile

Sinon matte le bon coin y'a toujours des truc pour les féfé

[phc 9]

d'accord avec henri66

mauvaie foi

en plus une ferrari ...Si c'était une bmw ou une mercedes il n'y aurait aucun problème

phc

[henri66 1 423]

Oui mon pro en Italie peut me le faire quels photos faut il??

il Faut que je te retrouve ca.

De memoire les photos des numeros de chassis, moteur, boite.

Et des photos generales de la voitures, inter, exter et compteur.

Pour la boite, j'ai du la mettre sur le pont.

[vincent360 0]

merci henri c est sympa mon pro en italie m'a demandé cela cet apres midi.

Demain matin je telephone à modena motors pour voir ou ils en sont et marrange avec eux.

merci beaucoup

[vincent360 0]

Pour mon COC, normalement c est réglé!!!  ;D

J'ai passé mon apres midi chez pozzi avec un membre de ferrarista avec qui j ai beaucoup rigoler et partagé

Dommage j ai raté nico95 a 5minutes pres.

En tout cas normalement je reccupere ma F355 vendredi prochain tout nickel apres passage chez pozzi et maybe le KB

[guillaume84 2 398]

Cool , super pour toi, tu vas pouvoir profiter de ta belle

[nico95 17]

Pour mon COC, normalement c est réglé!!!  ;D

J'ai passé mon apres midi chez pozzi avec un membre de ferrarista avec qui j ai beaucoup rigoler et partagé

Dommage j ai raté nico95 a 5minutes pres.

En tout cas normalement je reccupere ma F355 vendredi prochain tout nickel apres passage chez pozzi et maybe le KB

A oui dommage qu'on se soit loupé.

A bientôt avec ta 355,

Nico

[slowpulseboy 0]

Quand je suis allé à la préfecture pour la scud la personne qui s'est occupé de moi m'a dit que pour les voitures récentes, souvent il n'y a plus besoin de COC, toutes les infos sont sur la carte grise. Comme la mienne est de 2010 elle m'a laissé un faux espoir, vite déçu car il manque juste la ligne D2 qui est vide sur la carte grise, c'est tout de même rageant.

Ferrari Lyon "n'a pas de place avant 1 mois", j'ai donc demandé le COC à la concession de Pérouse qui a vu la voiture quand nous sommes allés la passer à la valise avec le vendeur. Espérons qu'ils pourront l'obtenir sans avoir à prendre les photos.

Dans les 2 cas le prix est de 850 euros.

A priori quand les voitures viennent d'Allemagne toutes les infos sont sur la carte grise, et quand elles viennent d'Italie "ça dépend".   

[phc 9]

bon a savoir en tout cas

phc

[Jéré13 515]

J'ai eu la même expérience que toi à la préfecture.

Mon cousin qui a acheté une Porsche en Allemagne n'a pas eu besoin de COC car tous les éléments nécessaires figuraient sur papier Allemand.

Pour ma 360 achetée en Italie, il ne manquait que les deux derniers chiffres de la ligne K.

Aprés renseignement pris auprès de Ferrari, il semblerait que ce soit fait exprès afin de controler les Ferrari en provenance de l'étranger et que ces deux chiffres ne figureront jamais sur les papiers étrangers !

A suivre ...

[henri66 1 423]

.

Pour ma 360 achetée en Italie, il ne manquait que les deux derniers chiffres de la ligne K.

Pareil pour la 456 achetée en Italie.

[phc 9]

ouais

maintenant on sait pourquoi !!

phc

[Spiderman 0]

les deux derniers chiffres du K sont seulement et uniquement sur le COC et nulle part d'autres.

Quelle que soit l'origine,en prefecture vous devrez le présenter et personne d'autre que la concession ne peut vous le fournir (contrairement aux allemande avec qui on peu passer par EUROCOC ou CERTIFAUTO dans le 15eme à Paris par exemple)

Toutes les demande de conformités sont faite en concession puis les photos et le rapport vont à l'usine en Italie pour enfin revenir en France et etre signée par une seule et meme personne pour la France, m. M... H.... (super type archi sympa) D'ou parfois le temps assez long..

[henri66 1 423]

les deux derniers chiffres du K sont seulement et uniquement sur le COC et nulle part d'autres.

Quelle que soit l'origine,en prefecture vous devrez le présenter et personne d'autre que la concession ne peut vous le fournir (contrairement aux allemande avec qui on peu passer par EUROCOC ou CERTIFAUTO dans le 15eme à Paris par exemple)

Toutes les demande de conformités sont faite en concession puis les photos et le rapport vont à l'usine en Italie pour enfin revenir en France et etre signée par une seule et meme personne pour la France, m. M... H.... (super type archi sympa) D'ou parfois le temps assez long..

Je suis d'accord avec toi sur tout.

SAUF sur ce que j'ai highlighté. Car lui a causé deux mois de délai car il s'en est méle. Mais bon, passons

[Georgev 0]

Bonnes nouvelles pour tous !

Pour information ,

Le certificat de conformite est passe ce mois ci a 1500 euros chez pozzi levallois !

Dur la crise ......

[jauno 1]

J'ai recu mon COC 2 semaines après la présentation de la voiture chez le concessionnaire. 700 Euro chez Modena Motors à Strasbourg.