Importation d'un véhicule avec mentions de modifs sur carte grise?

[radback 128]

Bonjour,

il existe sur le marché suisse et allemand, des voitures dont certaines modifs ont été mentionnées sur la carte grise (jantes, suspension, prépa moteur etc...).

Est-ce que d'expérience vous savez si ça peut bloquer l'homologation en France pour cause de non-conformité?

 

Perso, je pense que ça peut poser problème, mais j'aimerais avoir des retours de personnes ayant été confrontées à ce problème.

 

Merci d'avance.

 

[Auguste 348]

Pour la Suisse, je ne sais pas.

Pour l'Allemagne, les modifications sur un véhicule sont valides si l'entreprise qui les effectue le fait selon des critères officiels ADAC et les déclare au TüV, factures des pièces à l'appui.

C'est ainsi que procède par exemple Abt ou d'autres garages spécialisés. Le TüV contrôle et si tout est conforme et prouvé, il enregistre la modification et délivre une carte grise le mentionnant.

 

Toutefois, il est prudent en cas de revente de fournir à l'acquéreur le dossier présenté à l'homologation pour être complètement transparent.

 

En ce qui concerne une importation en France, l'ANTS se fie à la validité de la carte grise, modifiée ou non. Donc pas de problème.

 

Mais, car il y a un mais, la difficulté peut se présenter au niveau de la délivrance éventuelle du certificat de conformité par l'importateur français. Celui-ci peut ne pas accepter lesdites modifications.

Autrement dit, l'homologation par le TüV ne vaut pas forcément homologation par le constructeur ou son représentant. (attention aussi si il y a garantie en cours).

Il faut donc se renseigner avant l'achat si le certificat de conformité est délivrable...

 

Bien sûr, si le préparateur est préalablement agréé par le constructeur, c'est plus simple.

 

Et si tout va bien, il faut aussi penser à attirer l'attention de l'assureur sur la modification pour éviter un éventuel litige plus tard. Une expertise peut alors être demandée.D'où l'intérêt du dossier sus-dit.

[radback 128]

 

Donc en gros: si le gars a déjà le COC ça devrait aller, sinon ça peut coincer lors de la demande de ce dernier au constructeur.

Bon à savoir.

Merci.