Taux CO2 pour une 308 GTS QV ?

[Laurent86 14]

Bonjour,

Quel est le taux de CO2 d'une 308 QV ?

Hypothèse : une 308 belge importée serait assujettie au malus  ??? ?

Le paiement de l'écotaxe additionnelle (malus) sur le certificat d'immatriculation (ex-carte grise) se fait lors de l'immatriculation d'un véhicule particulier polluant :

acheté ou loué (avec option d'achat de longue de 2 ans minimum) neuf en France,

ou acheté d'occasion à l'étranger et importé en France.

[D@vid 115]

Rien ne figure sur mon certificat d’immatriculation en rubrique v7, mais ma voiture est d'origine française.

Il faut que tu trouves quelqu'un qui a une QV d'origine européene avec un certificat d'immatriculation pas trop ancien...

Je ne maitrise pas les notions de COC, mais l'info figure peut-être dessus ?

[Laurent86 14]

Bonsoir,

Il y a un lien avec la date de 1ère immatriculation :

Les véhicules d’occasion sont-ils concernés par le bonus-malus ?

Les véhicules ayant déjà été immatriculés en France ne sont pas concernés par le bonus-malus : seuls les véhicules neufs sont concernés.

Les véhicules importés doivent s’acquitter du malus lors de leur première immatriculation en France.

Cependant, le montant du malus sera réduit de 10% par année écoulée depuis la première mise en circulation du véhicule.

Les véhicules importés de plus de 10 ans, bénéficient d’une réduction de 100 % et ne sont donc pas soumis au malus