Les Pistards Chez Les Ferraristas

[grhum 2 590]

il y a 9 minutes, Eric77 a dit :

Pas partout,mais je regarde pour le changer d'ici le début de saison 2023.

 

il y a pas bcp de circuits au delà des 100 db   ( en roulage )

 

magny cours 102db

bugatti 100db

castellet   ?

spa 105db

dijon 100db

 

ledenon 95db ( et encore selon le vent 🥺 )

et la majorité des "petits" sont a 95 db

 

 

[Eric77->83 2 280]

Petit HS 

 

Je viens de lire ça sur le net,qq ici a déjà eu un  GROS carton sur circuit ?🤔

 

 

Assurance sur circuit - Extrait cour de cassation du 27 mars

•  

Messagepar Xitoo » jeu. 10 déc. 2015 18:21

Le dommage survenu à l'occasion d'une séance de roulage n'a pas à être indemnisé, et clause d'exclusion d'un contrat d'assurance (Cass., civ., 27 mars 2014, n°13-16126)Pour ce qui ne veulent pas tout lire, pour faire court la Cour de cassation considère le roulage libre comme une activité sportive et donc de ce fait dès que vous posez les roues sur un circuit, et ce même si ce n’est pas chronométré vous entrez dans les clauses d'exclusions de votre contrat d'assurance, et donc vous ne bénéficierez d'aucune couverture au tiers, ou corporel. Ca fait beaucoup de bruit chez TOUS les assureurs !Si vous bénéficiez d'une attestation de votre assurance pour le roulage libre sur circuit, demandez une nouvelle attestation d'assurance faisant état de la position de la compagnie d'assurance vis-à-vis de rendue de jugement qui fait jurisprudence.Selon un Arrêt de rejet de la Chambre civile de la Cour de cassation rendu le 27/03/2014, un accident, survenu au cours d'une séance de "roulage club", est bien un accident survenu au cours d'une épreuve sportive, dans la mesure ou elle se déroule sur un circuit automobile et autorise ses participants à s'affranchir des règles de prudence propres au code de la route, notamment en matière de limitation de vitesse. Dès lors, l'assureur peut valablement refuser de prendre en charge le dommage survenu au cours de cette séance, en invoquant notamment l'application d'une "clause d'exclusion".Arrêt de la Cour de cassation, Chambre civile, rendu le 27/03/2014, rejet (13-16126) :Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 février 2013), que le 3 octobre 2008, le véhicule de marque Porsche appartenant à M. X... a été accidenté sur un circuit automobile ; que M. X..., qui avait souscrit en 2007 une police d'assurance auprès de la société Serenis assurances (l'assureur) par l'intermédiaire de M. Y..., courtier en assurances (le courtier), a effectué une déclaration de sinistre auprès de son assureur ; qu'ayant appris que l'accident était survenu sur un circuit automobile, l'assureur a refusé de prendre en charge les conséquences du sinistre en invoquant l'application d'une clause d'exclusion prévue par l'article 14.2 des conditions générales du contrat ; que M. X... a assigné l'assureur en exécution du contrat et le courtier en dommages-intérêts au titre d'un manquement à son devoir de conseil ;Sur le premier moyen, pris en ses première, quatrième et cinquième branches :Attendu que M. X... fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande en paiement de la somme de 55 000 euros à l'encontre de l'assureur, alors, selon le moyen :1) Qu'une clause d'exclusion stipulée dans le contrat d'assurance ne peut recevoir application que dans les hypothèses par définition limitées qu'elle prévoit ; qu'en l'espèce, M. X... faisait valoir que la clause d'exclusion stipulée à l'article 14.2 du code des assurances ne pouvait pas inclure les "séances de roulage", comme le soutenait l'assureur, puisqu'elle ne visait que "les épreuves, courses, compétitions et leurs essais" ; que la cour d'appel, qui a pourtant relevé que M. X... n'avait participé qu'à une séance de roulage "exclusive de toute compétition et de chronométrage", a considéré qu'il y avait lieu d'assimiler cette séance à une épreuve sportive au sens du contrat ; qu'en se prononçant ainsi, la cour d'appel a dénaturé les termes clairs et précis de la clause d'exclusion et violé l'article 1134 du code civil ;2) Que la cour d'appel a relevé que la séance de roulage à laquelle M. X... a participé était "exclusive de toute compétition", ce dont il résultait qu'elle n'entrait pas dans les prévisions de la clause d'exclusion stipulée à l'article 14.2 du contrat d'assurance ; qu'elle a ensuite jugé que cette clause d'exclusion devait recevoir application puisque, lors de la séance de roulage, "M. X... se trouvait dans les conditions d'une compétition sportive" ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a entaché sa décision d'une contradiction de motifs et violé l'article 455 du code de procédure civile ;3) Qu'en matière d'assurance automobile obligatoire, les clauses d'exclusion de garantie sont limitativement énumérées par les articles R211-10 et R211-11 du code des assurances ; que, notamment, l'article R211-11, 4°, prévoit l'exclusion "du fait des dommages survenus au cours d'épreuves, courses, compétitions ou leurs essais, soumis par la réglementation en vigueur à l'autorisation préalable des pouvoirs publics" ; qu'en l'espèce, l'assureur a refusé sa garantie à M. X... en se prévalant de l'article 14.2 des conditions générales selon lequel sont exclus "les dommages survenus au cours d'épreuves, courses, compétitions ou leurs essais, soumis par la réglementation en vigueur à l'autorisation préalable des pouvoirs publics" ; que, pour considérer que cette clause était valable, la cour d'appel a affirmé qu'elle ne faisait que reprendre les termes de l'article R. 211-11, 4°, du code des assurances ; qu'en se prononçant ainsi, tandis que la clause d'exclusion stipulée à l'article 14.2 des conditions générales ne limitait pas cette exclusion aux épreuves, courses, compétitions et leurs essais "soumis par la réglementation en vigueur à l'autorisation préalable des pouvoirs publics", et ne constituait donc pas la reproduction fidèle de l'article R211-11, 4°, du code des assurances, ce qui ne permettait d'admettre sa validité du seul fait qu'elle reproduisait une exclusion légale, la cour d'appel a dénaturé le contrat d'assurance et violé l'article 1134 du code civil ;Mais attendu que l'arrêt retient que l'article 14.2 des conditions générales du contrat exclut de la garantie les dommages causés "au cours d'épreuves, courses, compétitions ou leurs essais de tous types" ; qu'il résulte des documents précités que l'accident s'est produit lors d'une séance dite de "roulage club" qui était organisée par le Club Porsche sur un circuit automobile ; que, même si une telle séance est exclusive de toute compétition et de chronométrage, il n'en demeure pas moins qu'elle constitue une épreuve sportive au sens du contrat et du texte susvisé, dans la mesure où elle se déroule sur un circuit automobile et autorise ses participants à s'affranchir des règles de prudence propres au code de la route, notamment en matière de limitation de vitesse ; que les circonstances de l'accident décrites par M. X... dans sa déclaration de sinistre démontrent d'ailleurs que son véhicule roulait à une vitesse élevée, puisqu'il a fait un tête-à-queue après avoir évité de justesse un véhicule qui venait de déboîter alors qu'il tentait de le dépasser ; qu'ainsi, même s'il ne cherchait pas à gagner une course, M. X... se trouvait dans les conditions d'une compétition sportive, où la vitesse et l'envie de dépasser les autres véhicules sont des éléments importants, voire déterminants ; que la spécificité de ces séances de roulage est telle que le site internet du Club Porsche conseille à ses adhérents de prendre une "assurance piste" auprès de son assureur Assur direct lors de leur arrivée sur le circuit s'ils ne disposent pas d'une attestation de leur assureur précisant qu'ils sont couverts pour les roulages non chronométrés sur circuit ;Qu'en l'état de ces constatations et énonciations, la cour d'appel a pu décider sans contradiction, hors de toute dénaturation, que les termes clairs et précis de cette clause formelle et limitée, valable dès lors qu'elle ne faisait que reprendre les termes de l'article R211-11, 4°, du code des assurances, s'appliquait aux dommages subis par M. X... lors d'une séance de roulage sur un circuit automobile ;Et attendu qu'il ne résulte ni de l'arrêt ni des conclusions que M. X... a soutenu devant la cour d'appel que l'article 14.2 des conditions générales du contrat n'était pas conforme à l'article R211-11, 4°, du code des assurances, dans la mesure où cette clause ne limitait pas l'exclusion aux épreuves, courses, compétitions et leurs essais "soumis par la réglementation en vigueur à l'autorisation préalable des pouvoirs publics" ;Par ces motifs : Rejette le pourvoi".

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

[michel3482 900]

il y a une quinzaine d'années , sur le circuit de magny cours ,  on participait a une seance de roulage porsche avec le 911.idf

ma 911 de l'epoque n'ayant pas les pneus adaptés , on a roulé uniquement avec la 964 RS de mon ami .

et dans le dernier tour de la journée  , l'epingle Adelaide, il a  a éperonné une 993 RS .

bilan , les deux voitures en epave

malgré 5-6 ans de procedure, les assureurs n'ont indemnisé personne

j'ai bien compris la leçon , et maintenant , le peu de fois que je mets les roues sur circuit , je le fais en toute connaissance de cause

SI TU TAPES C'EST POUR TA POMME

l'assurance que tu prends sur le circuit c'est uniquement la RC

important à savoir , si tu detruits les glissieres de securité , c'est à toi de payer

 

je ne sais pas s' il existe  des contrats d'assurance "specifiques circuit" qui couvrent les dommages au vehicule

 

depuis cette aventure , je suis beaucoup plus "raisonnable" sur piste , y compris  avec le superkart 

[Eric77->83 2 280]

il y a 20 minutes, michel3482 a dit :

il y a une quinzaine d'années , sur le circuit de magny cours ,  on participait a une seance de roulage porsche avec le 911.idf

ma 911 de l'epoque n'ayant pas les pneus adaptés , on a roulé uniquement avec la 964 RS de mon ami .

et dans le dernier tour de la journée  , l'epingle Adelaide, il a  a éperonné une 993 RS .

bilan , les deux voitures en epave

malgré 5-6 ans de procedure, les assureurs n'ont indemnisé personne

j'ai bien compris la leçon , et maintenant , le peu de fois que je mets les roues sur circuit , je le fais en toute connaissance de cause

SI TU TAPES C'EST POUR TA POMME

l'assurance que tu prends sur le circuit c'est uniquement la RC

important à savoir , si tu detruits les glissieres de securité , c'est à toi de payer

 

je ne sais pas s' il existe  des contrats d'assurance "specifiques circuit" qui couvrent les dommages au vehicule

 

depuis cette aventure , je suis beaucoup plus "raisonnable" sur piste , y compris  avec le superkart 

Le nom de l'assurance ?

Je suis chez Allianz ,normalement assurance circuit en tous risque et RC dans la contrat ,mais j'ai de plus en plus de doutes...

[michel3482 900]

il y a 14 minutes, Eric77 a dit :

Le nom de l'assurance ?

Je suis chez Allianz ,normalement assurance circuit en tous risque et RC dans la contrat ,mais j'ai de plus en plus de doutes...

oui , l'assureur de mon ami lui avait toujours ( au moins 10 fois il lui avait posé la question ...)affirmé qu'il etait couvert sur circuit , à condition de faire que du roulage et pas de la competition . seulement , cela , il ne le lui a jamais ecrit sur papier , uniquement oralement .  le nom de l'assureur je te le donne en MP 

[grhum 2 590]

il y a  certains agents Allianz qui couvrent le circuit .  pas tous .

 

sinon, oui. c chacun pour sa pomme . pas la peine de lancer une procédure .

 

et il y a aussi des assurances "spéciales circuit"  pour les protos non homologués je sais . mais de mémoire , c'est rédhibitoire.

 

 

 

 

[David4SS 41]

J'ai eu Allianz lorsque je faisais du circuit avec ma Porsche, en 2014 j'ai eu un accident MCF1...

Gros problème, ils n'ont jamais souhaitez prendre en charge les réparations.

J'en étais de ma poche pour tout.

[Ferruccio 239]

Je suis chez AGPM et ils me fournissent cette attestation mise à jour chaque année. Pour moi, j'ai la même couverture sur piste que sur route mais jamais eu d'accident sur piste pour le mettre à l'épreuve.

[grhum 2 590]

tu n'a qu'une RC là ..

 

 

si tu tape .. tapomme

 

Modifié le 2 décembre 2022 par grhum

[Ferruccio 239]

C'est ce que j'ai compris en lisant alors que je me fiais aux dires de mon conseiller. Mais ça dédommage bien les dégâts que je pourrais causer non? Notamment aux autres voitures et infrastructures du circuit ? 

[nounou 484]

il y a 46 minutes, grhum a dit :

tu n'a qu'une RC là ..

 

 

si tu tape .. tapomme

 

ben oui , il faut lire entre les lignes et surtout regarder les clauses et limites .

Modifié le 2 décembre 2022 par nounou

[Eric77->83 2 280]

Il y a 2 heures, grhum a dit :

il y a  certains agents Allianz qui couvrent le circuit .  pas tous .

 

sinon, oui. c chacun pour sa pomme . pas la peine de lancer une procédure .

 

et il y a aussi des assurances "spéciales circuit"  pour les protos non homologués je sais . mais de mémoire , c'est rédhibitoire.

 

 

 

 

Dans les conditions Allianz,Il est bien marqué dans le contrat que nous sommes assurés RC & sur piste tant que ce n'est pas une épreuve chronométrée ou compétition.

après une fois que tu as taper....

[oxygen 105]

Moi aussi chez allianz avec la couverture sur circuit évoquée par Éric ci dessous.

 

quelqu un aurait Il déjà dû malheureusement activer cette clause ?

 

car moi aussi j ai mes doutes ....

 

merci à vous 

[grhum 2 590]

Il y a 3 heures, Ferruccio a dit :

C'est ce que j'ai compris en lisant alors que je me fiais aux dires de mon conseiller. Mais ça dédommage bien les dégâts que je pourrais causer non? Notamment aux autres voitures et infrastructures du circuit ? 

 

La RC couvre cela il me semble ( ex avec  "mon assurance circuit " )

 

 

 

mais tu as aussi la décharge de responsabilité a signer en même temps ... 

 

 

Modifié le 2 décembre 2022 par grhum

[grhum 2 590]

par contre , en tant que sport a risques , il faut se prémunir et rajouter une garantie corporelle pilote

 

en cas de gros crash , tes assurances emprunts perso et autres pourraient se dédouaner  vu la pratique a risque 

[Zaz 1 680]

Il y a 9 heures, michel3482 a dit :

 

l'assurance que tu prends sur le circuit c'est uniquement la RC

important à savoir , si tu detruits les glissieres de securité , c'est à toi de payer

 

je ne sais pas s' il existe  des contrats d'assurance "specifiques circuit" qui couvrent les dommages au vehicule

 

depuis cette aventure , je suis beaucoup plus "raisonnable" sur piste , y compris  avec le superkart 

Pas d'accord, mon assureur n'a pas pris en charge mes coûts de réparation d'une sortie de piste, c'était clair sur le contrat, ( depuis j'ai changé aussi pour Allianz) MAIS les glissières de sécurité détruites, ils ont pris.

[grhum 2 590]

Il y a 4 heures, Zaz a dit :

Pas d'accord, mon assureur n'a pas pris en charge mes coûts de réparation d'une sortie de piste, c'était clair sur le contrat, ( depuis j'ai changé aussi pour Allianz) MAIS les glissières de sécurité détruites, ils ont pris.

 

ils ont regardé ce qui coutait le moins a dédommager et ont choisi de remplacer les vieux pneus  😅

[Eric77->83 2 280]

Il y a 15 heures, David4SS a dit :

J'ai eu Allianz lorsque je faisais du circuit avec ma Porsche, en 2014 j'ai eu un accident MCF1...

Gros problème, ils n'ont jamais souhaitez prendre en charge les réparations.

J'en étais de ma poche pour tout.

 

Tu peux en dire plus ?

Dans le contrat il est bien dit que cela marche pour cricuit .

 

Voiture 100% d'origine ?

 

 

Modifié le 3 décembre 2022 par Eric77

[Eric77->83 2 280]

Voici le document de mon assurance pour la dernière sortie circuit.

Photo pas top je sais 😁

[grhum 2 590]

regarde les conditions pour "dommage tous accidents " et les exclusions  pour être fixé  

 

"concentrations touristiques  de type journée privative sur circuit " ..  suffisamment vague pour ne rien vouloir dire  😅  

ça comprend les trackdays ou  juste les promenades  et shows exhib   sur circuit  ?

 

j'adore le langage des assureurs ..   🤣

 

 

 

[33manu 4 057]

Il y a 16 heures, grhum a dit :

par contre , en tant que sport a risques , il faut se prémunir et rajouter une garantie corporelle pilote

 

en cas de gros crash , tes assurances emprunts perso et autres pourraient se dédouaner  vu la pratique a risque 

Tout à fait, au delà de la voiture, c'est LE point le plus important !!!

 

Pour le boulot j'ai une assurance spéciale, il n'y en a que 3, spécialisées, qui couvrent.

 

N'oubliez jamais la règle d'or : ils feront TOUT pour ne pas payer !!!

 

@+

 

[David4SS 41]

Il y a 5 heures, Eric77 a dit :

 

Tu peux en dire plus ?

Dans le contrat il est bien dit que cela marche pour cricuit .

 

Voiture 100% d'origine ?

 

 

Je t'ai répondu en Privé.... 😉

[David4SS 41]

il y a 23 minutes, 33manu a dit :

Tout à fait, au delà de la voiture, c'est LE point le plus important !!!

 

Pour le boulot j'ai une assurance spéciale, il n'y en a que 3, spécialisées, qui couvrent.

 

N'oubliez jamais la règle d'or : ils feront TOUT pour ne pas payer !!!

 

@+

 

Exactement, surtout qu'ils ont bien souvent les experts auto de leur coté...

[alexARC 61]

J'ai parfois vu des gens taper sur circuit... Et parfois vu des gens prendre l'auto pour la foutre au fossé qd c'était possible

 

Après, chacun prend ses responsabilités 

[Eric77->83 2 280]

 

 

Reçu ce matin. 

Ça reste un écrit au cas où demain....

J'ai eu plusieurs personnes ici et ailleurs qui ont eu un problème sur circuit avec prise en charge de l'assurance .

 

Modifié le 5 décembre 2022 par Eric77