Achat Ferrari Occasion En Loa

[Glob 101]

Bonjour à tous,

Je suis en train d'acheter une Ferrari qui est actuellement en location avec option d'achat. Le propriétaire est une banque, le locataire un particulier. Cela me semble compliqué en termes de transaction, raison pour laquelle je me permet de vous consulter.

Je vis à l'étranger, par conséquent je souhaite acheter le véhicule sans TVA si cela est possible, car je devrai payer la TVA une fois la voiture arrivée à destination en République Tchèque.

L'une des solution consiste à acheter le véhicule au propriétaire, une fois qu'il aura soldé la LOA (mais 2 cartes grises = ce n'est plus une première main), l'autre traiter directement avec la société de LOA. Et quid de l'achat HT du véhicule.

Pouvez-vous SVP me dire comment procéder dans ce genre de situation, car je suis un peu perdu... Comment traiter l'achat (avec qui ?), comment payer le complément de prix (le prix du véhicule est supérieure à celui à payer à la banque), comment acheter HT si cela est possible.

Merci par avance.

[trooll 149]

Salut,

 

Du devrais pouvoir, en contactant l'organisme de LOA, acheter le véhicule en réglant directement, et obtenir un certificat de cession à ton nom. J'ai déja fait cette manip avec succès, mais c'est un peu compliqué parce que ça sort de leurs process habituels.  Il ne faut pas traiter avec la banque, mais directement avec la filiale qui gère les leasing, par exemple pour la banque CIC c'est CM-CIC Lease ou CM-CIC Bail.

 

Pour l'achat en HT, je ne peux pas t'être d'une grande aide, mais je pense que si le véhicule à été loué (et financé) en HT, tu devrais pouvoir l'acheter en HT, si tu passes par une société. Mais comme la république Tchèque est hors zone euro je ne sais pas comment ça se passe, et si la TVA est auto-liquidable.

 

Arnaud

[Glob 101]

Salut,

 

Du devrais pouvoir, en contactant l'organisme de LOA, acheter le véhicule en réglant directement, et obtenir un certificat de cession à ton nom. J'ai déja fait cette manip avec succès, mais c'est un peu compliqué parce que ça sort de leurs process habituels.  Il ne faut pas traiter avec la banque, mais directement avec la filiale qui gère les leasing, par exemple pour la banque CIC c'est CM-CIC Lease ou CM-CIC Bail.

 

Pour l'achat en HT, je ne peux pas t'être d'une grande aide, mais je pense que si le véhicule à été loué (et financé) en HT, tu devrais pouvoir l'acheter en HT, si tu passes par une société. Mais comme la république Tchèque est hors zone euro je ne sais pas comment ça se passe, et si la TVA est auto-liquidable.

 

Arnaud

 

Merci beaucoup Arnaud pour ton aide, j'ai finalement laissé tomber ce projet car j'ai entre temps eu l'usure des CCM qui est de 12% en 3000 Km... Le véhicule à été maltraité, le vendeur mentait, souhaitait que je lui fasse un transfert sur son compte bancaire (alors qu'il n'est pas le propriétaire du véhicule...) et autres désagréments. Trop de choses qui font que il vaut mieux ne pas faire affaire que faire une mauvaise affaire, je me suis donc depuis rabattu sur un autre véhicule. Merci encore pour ton retour, cela m'a permis de comprendre que le process était vraiment compliqué est incertain. 

[Marki 99]

Pour rappel: acheter HTVA il faut avoir un numéro de TVA intra-com, sinon la TVA est due dans le pays d'achat de la voiture.