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Tig

Taxe annuelle à la détention d'un véhicule très polluant ???

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alex

Tu as raison Gérald.  :)

http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm

C'est marrant car les véhicules immatriculés pour la première fois entre Janvier et Mai 2004 ont les gr de C02 de mentionnés sur la CG mais rien à payer pour le "repreneur"...

Ah les lois et la logique  ::)

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FRANCOIS

Les 160 Euros ce n'est que le nez rouge  cette taxe que l'on declare permet avant tout eventuel controle de savoir pour le tresor public  dans quoi on roule sans avoir pour eux a faire de recherche volontaire a posteriori.Bref on se  met en quelque sorte soi même la corde au cou.Alors je sais on risque rien si on a rien a se reprocher et toussa ....mais  penser cela c'est aussi con que de dire que l'on fait confiance en la justice de son pays .

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cedleen348

Crois tu vraiment que le trésor public attende ta déclaration spontanée pour savoir en quoi tu roules ?

J'a ieu il y a quelques temps, une lettre de demande d'information avant éventuel controle, je m'y suis rendu et lorsque le controleur est sorti pour faire des photocopies des justificatifs que je lui avait amené, j'ai jeté un oeil dans mon dossier et il y avait la copie des CG des véhicules que je possédais  :o

Il ne faut pas oublier que le premier des controles que fait l'administration fiscale c'est adéquation entre revenus et train de vie !!!

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Ferdelance76

Celà s'applique à tout véhicule immatriculé pour la première fois en France et dont la prmière immatriculation est datée  le 1 er Juin 2004.C'est alors en extra en plus du prix de la carte grise, 2 Euros/g de CO2 jusqu'à 250 g et ensuite 4 Euros par g passé 250g.

Par exemple une modena est à 440 g de CO2,je vous laisse faire le calcul........

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