Question sur TVA !

[Darkhan 0]

Bonjour à tous,

Petite question qui m'intrigue depuis quelques jours : j'avais compris que la TVA d'un véhicule acheté en Allemagne n'était pas exigible sous réserve que ledit véhicule ait plus de 6 mois & plus de 6000 km.

Aussi, pourriez-vous SVP m'expliquer la différence entre le véhicule 1170_253 et le véhicule 1171_312 chez Auto Salon Singen :

http://www.autosalon-singen.de/en/moderne_listem.html?marke=Ferrari

Pour moi, les 2 rentrent dans les conditions ci-dessus, pourtant l'un est avec TVA, l'autre sans  .

Quelqu'un pour m'expliquer SVP ?

[Darkhan 0]

Bon ben ça a pas l'air de passionner les foules  ;D!

Vraiment personne qui connaisse la réponse ?

[phc 9]

la treponse a été donnée dans d'autres posts

normalement la TVA n est payée qu'une fois, donc tu ne dois pas la repayer si tu achète un vehicule d'occasion puisqu'elle a été réglée par le premier acheteur

mais si le premier acheteur est un professionnel qui la recupère ( ce que ne peut fair un particulier) dans certains cas tu peux avoir à la repayer

mais là c'est plus compliqué à expliquer

fairline pourrais te le dire precisément

en tout cas ce qu'il convuient bien de faire c'est de s'assurer quand tu achètes une voiture à l etranger à un garage

c'est de savoir si tu dois repayer la tva ou pas , et si c'est non, tu dois avoir le document que le stipule

car il arrive que des malins de disent que tout est ok et quand tu vas faire immatriculer la voiture tu découvres la belle surprise

phc

[bernard 2 959]

Bon ben ça a pas l'air de passionner les foules  ;D!

Vraiment personne qui connaisse la réponse ?

pour l'annonce 1170_253 il est indiqué "Price on request " et à mon avis un véhicule suisse ?

[bernard 2 959]

Bon ben ça a pas l'air de passionner les foules  ;D!

Vraiment personne qui connaisse la réponse ?

lire à ce sujet ici

[fairline 1 335]

phc a résumé la situation.

En fait, il faut bien voir que auto singen ne vend pas qu'à l'export (heureusement pour eux) et donc, le régime de TVA qui s'applique est le même qu'en France (règles régies par la communauté européenne).

CAS 1 :

Le véhicule a été acheté par auto singen à un professionnel, il lui a été facturé de la TVA et donc, lorsqu'il revend le véhicule, il le revend soit à un particulier, soit à un professionnel.

S'il le vend à un particulier, c'est simple, il facture de la tva que l'acheteur ne peut récupérer et/ou déduire (puisque non assujetti)

S'il le vend à un professionnel, il va facturer de la TVA qu'il va reverser (comme pour le particulier), sauf que le professionnel acheteur peut récupérer la TVA versée. (attention, on ne parle pas d'un professionnel en France qui lui, sauf s'il est loueur ou vendeur de voiture ne peut pas récupérer de la TVA sur un véhicule de tourisme). A l'étranger par contre, dans certains pays, Allemagne, Espagne, une entreprise qui achète un véhicule de tourisme peut récupérer la TVA (vous comprenez ainsi pourquoi dans certains pays il y a du haut de gamme et un parc de véhicules récents).

Cas 2 :

Le véhicule a été acheté à un particulier. Ce particulier n'a donc pas pu lui facturer de la TVA. Auto singen ne peut donc pas récupérer la TVA.

Lorsqu'il revend ce véhicule, la TVA qu'Auto Singen va reverser se calcule sur la marge et l'acheteur ne peut pas récupérer de la TVA.

En ce qui concerne un particulier français qui achète un véhicule dans un autre pays de la communauté, c'est très simple. Le véhicule a plus de 6 mois et 6000 km et il n'y a aucune TVA à reverser à la douane, le véhicule ne remplit pas ces deux critères, et dans ce cas tu paies 19,6% sur le prix d'acquisition s'il est cohérent avec le prix du marché, histoire que tu ne te fasses pas faire une facture de 4000 euros alors que tu as payé le véhicule 15000 euros et que tu ne paies la TVA que sur 4000.

Voili voilou .. j'espère que c'est suffisamment clair.

 

[chris 163]

Il me semble qu'il y a 10 % de droits de douane en plus, lorsque l'on achète le véhicule dans un pays hors UE.

Certes, il n'est pas courant de faire venir sa voiture des USA, mais la Suisse ne fait pas partie de l'UE par exemple.

[fairline 1 335]

Il me semble qu'il y a 10 % de droits de douane en plus, lorsque l'on achète le véhicule dans un pays hors UE.

Certes, il n'est pas courant de faire venir sa voiture des USA, mais la Suisse ne fait pas partie de l'UE par exemple.

Les droits de douane ne sont pas fixes quel que soit le pays, ils diffèrent non seulement selon l'origine de la marchandise, mais aussi selon le type de marchandise. Ainsi un même appareil électroménager, selon sa classification peut avoir des droits de douane qui peuvent très significativement varier .. d'où d'importantes fraudes.

[ferjag 114]

je confirme...j'ai ramené ma voiture des States mais avec un régime spécial: elle faisait partie de mon déménagement ( il faut être domicilié plus d un an dans le pays de l'achat et avoir immatriculé l'auto plus de 6 mois) donc taxe de dédouanement et taxe d'import = 0 %

l autre  cas :  hors Schengen  10 % de frais de dédouanement et 21 % ( en Belgique )de taxe d'import si moins de 30 ans ( + de 30 ans = 6.5%) taxes calculées après le calcul total du prix de l auto + frais de dédouanement...

[Darkhan 0]

Merci pour vos différentes réponses.

@Bernard : exact, je me suis trompé de véhicule sur le lien d'Auto Salon Singen. Les deux véhicules à comparer étaient 1171_312 et 1171_307.

@Fairline : très clair, merci .