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Titof

Achat Voiture Volée

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Titof

Bonsoir à tous,

Un ami vient d'acheter une 348 et il s'avère que c'est une voiture volée en Italie avec les numéros de châssis d'une Allemande...

Quels recours possibles ?

Merci d'avance

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33manu

Le genre de situation à se dégoûter des autos...

 

Le plus simple serait de voir un avocat, tenter une annulation de la vente auprès du vendeur (de bonne foi ou pas), sinon : tribunal et demande d'annulation de la vente !

 

@+

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Titof

Oui mais il l'a acheté il y à 6 mois et le vendeur pro déjà en prison

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33manu

Pour cette affaire ? Hum ... trop rapide et trop "fort" comme décision de justice, c'est pas en france :lol: :lol: :lol: :lol: :lol: :lol:

 

Là faut voir un avocat, surtout si autre législation, il peut attaquer la société, un garant s'il y a etc ...

 

@+

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RedDreams

Son auto va être saisie et si le vendeur est en prison, sa société va faire faillite et il sera très difficile, pour ton ami, de récupérer ses fonds... :(

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Redspid

Son auto va être saisie et si le vendeur est en prison, sa société va faire faillite et il sera très difficile, pour ton ami, de récupérer ses fonds... :(

Pas si certain qu'elle soit saisie dès lors qu'il prouvera que la transaction a été faite d'une façon régulière de sa part.

le propriétaire volé a déjà dû se faire rembourser par son assurance, donc pas de problème à venir de ce coté.

Il me semble avoir vu une émission sur le sujet et la finalité était plutôt heureuse. 

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Oliv

Pas si certain qu'elle soit saisie dès lors qu'il prouvera que la transaction a été faite d'une façon régulière de sa part.

le propriétaire volé a déjà dû se faire rembourser par son assurance, donc pas de problème à venir de ce coté.

Il me semble avoir vu une émission sur le sujet et la finalité était plutôt heureuse. 

Je ne suis pas du tout de ton avis, malheureusement...

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SLI94

Mouais, même avis qu'Oliv  :(

C'est l'assureur le proprio à présent et il a légalement trois ans pour réclamer le véhicule et le pire, c'est qu'il sera en droit de le récupérer.

Reste à savoir sous quelles conditions mais je ne pense pas qu'il doit verser quoi que ce soit.....

C'est à ton pôte de se faire rembourser par le vendeur-escroc...

Ca sent pas bon....  :mellow:


Fais-toi plaisir, la vie est courte ;)

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Titof

La police lui a fait 2 propositions après sa bonne fois prouvé, rendre la voiture à l'Etat et attendre la fin de la procédure pour peut-être toucher quelques miettes ou garder la voiture à vie sans jamais pouvoir la vendre. Il a choisi de garder la voiture mais aujourd'hui il est en panne et personne ne veut y toucher...

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SLI94

C'est bizarre car il devrait normalement en devenir le propiétaire légal au bout de 3 ans puisqu'il est de bonne foi, sinon, ça aurait été 30 ans, donc à presque à vie....

Je ne vois pas ce qui l'empêcherait de la vendre passé ce délai  :huh:

Un avocat doit pouvoir lui confirmer ça (ou pas !)


Fais-toi plaisir, la vie est courte ;)

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Redspid

Oui, renseignements pris, vous avez raison, l'Assureur du volé est bien le propriétaire du véhicule.

Le recours ne semble pouvoir s'exercer que contre le vendeur indélicat.

On peut penser qu'il ne sera  pas forcément solvable, donc pas bien engagé.

 

Maintenant, pensez-vous que les assurances réclament systématiquement les voitures dans des cas comme celui-ci ?

Leur décision ne dépend-t-elle pas de la somme remboursée (où non) ?

L'Italie applique-t-elle le même droit qu'en France ?

 

En tous cas, triste histoire....

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Redspid

La police lui a fait 2 propositions après sa bonne fois prouvé, rendre la voiture à l'Etat et attendre la fin de la procédure pour peut-être toucher quelques miettes ou garder la voiture à vie sans jamais pouvoir la vendre. Il a choisi de garder la voiture mais aujourd'hui il est en panne et personne ne veut y toucher...

Donc à priori pas de saisie systématique.....

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Bib

Même si il devient un jour propriétaire "légalement" , sa voiture sera très difficilement vendable avec son faux numéro de châssis (sauf à trouver un pigeon).

Si j'étais lui je la démonterais pour la vendre en pièces détachées. Financièrement il sera probablement gagnant. Mais if faut avoir la place, les compétences et le temps...

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SLI94

Normalement, pas de saisie si l'acheteur est de bonne foi.

Dans le cas contraire, la police peut saisir et même l'utiliser pour ses missions...

Mais courir après les voleurs avec une 348, c'est moins discret qu'une RS4 ou 6  :D


Fais-toi plaisir, la vie est courte ;)

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SLI94

Même si il devient un jour propriétaire "légalement" , sa voiture sera très difficilement vendable avec son faux numéro de châssis (sauf à trouver un pigeon).

Si j'étais lui je la démonterais pour la vendre en pièces détachées. Financièrement il sera probablement gagnant. Mais if faut avoir la place, les compétences et le temps...

Tu as raison mais s'il remet le numéro de chassis d'origine, il n'y a pas de raison (si c'est possible !)


Fais-toi plaisir, la vie est courte ;)

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Titof

Lui à la limite ça ne le dérange pas de la garder mais il voudrait pouvoir faire réparer la panne pour pouvoir l'utiliser

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Jean66

Vente en pieces..?

La faire réparer, il fait ce qu il veut ...mais bon ..L assurance ? ...par exemple, meme sur un plateau ...

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Ruvo

Lui à la limite ça ne le dérange pas de la garder mais il voudrait pouvoir faire réparer la panne pour pouvoir l'utiliser

 

Je suppose qu'il possède une carte grise avec le (faux) numéro de châssis ?

 

Dans ce cas je ne vois pas ce qui empêcherait un indépendant d'effectuer les réparations. Si ce n'est pas le cas, il suffit de trouver un réparateur légèrement myope ou étourdi, je serai bien surpris qu'il n'y en ai pas en Isère.           :D  :D 

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Marki

Si je lis bien le numéro de châssis a été refrappé sur la voiture?

ce n'était pas visible a l'achat?

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Bib

Qu'il se rassure: être proprio d'une Ferrari volée, ce n'est pas pire qu'être proprio d'une VW TDI !

:lol:  :lol:  :lol:

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Oliv

La police lui a fait 2 propositions après sa bonne fois prouvé, rendre la voiture à l'Etat et attendre la fin de la procédure pour peut-être toucher quelques miettes ou garder la voiture à vie sans jamais pouvoir la vendre. Il a choisi de garder la voiture mais aujourd'hui il est en panne et personne ne veut y toucher...

 

La police lui a fait 2 propositions après sa bonne fois prouvé, rendre la voiture à l'Etat et attendre la fin de la procédure pour peut-être toucher quelques miettes ou garder la voiture à vie sans jamais pouvoir la vendre. Il a choisi de garder la voiture mais aujourd'hui il est en panne et personne ne veut y toucher...

Moi j'ai un garage qui la lui répare sans soucis

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Titof

Il a un garage qui veut la réparer mais à priori petit pb électronique et besoin de la valise Ferrari

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Oliv

Il a un garage qui veut la réparer mais à priori petit pb électronique et besoin de la valise Ferrari

Justement il a la valise

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Ruvo

Il me semble qu'une 348 a tellement peu d'électronique qu'un simple analyseur standard se branchant sur la prise OBD est suffisant. Ce n'est pas une 458  ;)

 

En tous cas, c'est le cas de ma F355.

 

En dernier recours, voir avec Oliv et ses copains du 83  :D :D <_<

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Mr GenJack

Le mieux : S' il peut garder la voiture et rouler  avec ce sera très très bien dans ce cas.

 

Le pire : Ne plus avoir de voiture, attendre des années, pour avoir un beau procés qui condamne le vendeur à x K€ qui ne paiera jamais.

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