Track days et assurances

[Ferramarc 17]

Bonjour,

En tombant par hasard sur cette vidéo et après avoir vu déjà 2 collisions lors de sorties sur circuit, je m'interroge sur les responsabilités en cas d'accident. Dans la vidéo, par exemple (voir à 0'40") la Subaru part en travers et va percuter une BMW qui sort des stands.

Que se passe-t-il dans ce genre de circonstance ? Si je ne me trompe, aucune assurance ne joue, à moins d'avoir souscrit une assurance spéciale pour sortie piste (ou alors peut-être que la Responsabilité Civile du véhicule en faute intervient quand même ?).

Dans cet exemple,la faute est facile à identifier. Mais j'ai vu un zigoto faire l'intérieur à une vieille Porsche et la percuter. A moins d'un témoin, difficile de prouver qui est en tort. Et même avec un témoin, qui sait si ce n'est pas la Porsche qui a freiné trop tôt et obligé l'autre à lui faire l'intérieur.

Le fait que la voiture soit immatriculée ou non, en ordre d'assurance ou non, change-t-il quelque chose ?

Bref, qui sait comment cela fonctionne ? Y a-t-il un assureur dans la salle ? ;-)

Marc.

[AlexG 138]

Bonjour Marc,

Je suis aussi interessé.. même dans les sorties circuit organisées par FWE, c'est un sujet qui n'est pas clairement expliqué.. du coup, tu peux te retrouver avec une très grosse facture ! toi, l'autre, le circuit, en esperant qu'il n'y a pas de domage corporel..

[dragon1964 7 169]

Les assureurs te répondront mieux que moi mais voilà ce que je peux te dire.

Quand tu vas sur un circuit pour un "track day", tu dois avoir au moins une RC.

Soit tu l'as et tu la présentes, sois tu ne l'as pas et tu la prends sur le circuit (la plupart des organisateurs en proposent une).

Cette RC ne couvre pas les dommages que tu peux occasioner à ta voiture mais seulement ceux que tu peux occassioner aux autres participants ainsi que les dommages liés aux infrastructures du circuit.

Sinon, certains assureurs généralistes ou spécialistes en voitures de luxe, pas tous et c'est aussi fonction du nombre de voitures ou de biens qu'ils ont en portefeuille avec toi,  peuvent assurer tes sorties circuits avec une police qui prévoit les dommages que tu causes à ta voiture en cas de sortie de piste ou autres.

L'extension n'est pas trés chère en soi mais les franchises sont doublées...

Pour les autos de courses c.a.d les autos non homologuées routes, les assureurs sont spécialisés...

[AlexG 138]

merci Dragon pour les pistes données  8)

[Johann 644]

Pour avoir longtemps organisé des sorties pour mon club à une époque, je peux vous dire que la majorité des contrats d'assurance classiques couvrent les sorties sur circuit, dans la mesure où celles-ci ne sont pas pas épreuves officielles, chronométrées, sauf si elles les excluent explicitement dans le contrat.

J'ai eu le cas de membres ayant par exemple défoncé des rails au Mas du Clos, ou ayant fait un tonneau au Mans. Evidemment, la première réponse de l'assurance est de dire que c'est exclu de leur garantie. Du bluff pour décourager le sinistré. Mais en insistant, leurs dommages ont été pris en charge à chaque fois.

Evidemment, pour éviter toute prise de tete, il est possible de souscrire à une assurance spécifique (genre AON).

[climchaud 16]

si cel avous intérésse je peux vous donner mon avis

si c'est pour me faire insulter.....non

[AlexG 138]

bah tous les avis sont interessant ?

comprend pas..

[climchaud 16]

ok, donc

les contrats d'assurance excluent le pratique du circuit sauf à y aller sans aucune recherche de gains ni compétition ni chronométrage

la responsabilité civile et défense et recours sont donc accordées au meme titre que la conduite en circulation normale

tous dommages occasionnés à autrui aux batiments aux infrastructures par sa faute seront donc couverts par son propre assureur

reste le cas de "comment" assurer son véhicule soit si l'on le casse soi meme soit qu'il est abimé par un tiers non assuré car son contrat exclut la pratique du circuit, ou d'un tiers volontairement non assuré car son véhicule ne permet pas d'assurance (il vient d'ailleurs au circuit en remorque et son véhicule ne tourne qu'en circuit et jamais sur route ouverte à toute circulation)

il faut etre assuré soi meme en tous risques mais attention beaucoup de compagnies ""annulent" l'assurance tous risques dés que la voiture met un pneu sur circuit meme sans challenge, ni gains, ni épreuve chronométrée et on retombe donc sur l'assurance au tiers

dans ces conditions , et à condition que l'assurance le veuille, il faut prévoir une option "tous risques en circuit" moyennant finances

autre solution, faire partie d'une fédération professionnelle de conduite sportive qui bénéficie d'un contrat d'assurances "groupe" et prendre le temps de cette sortie circuit une garantie payante

si suite à un accrochage , l'assureur s'aperçoit que vous étiez en train de tourner pour chronométrer vos temps en challenge vitesse avec d'autres concurrents... il n'y aura pas d'assurance!! gaffe

c'est un peu compliqué à expliquer et j'espère que j'ai été assez clair...

[Magnum 1]

Oui, ça va  ;D !

C'est en tout cas bien de se poser la question  : !

Certains te diront que t'as cas tourner sans le dire à ton assureur  ... Pas vu, pas pris, mais pris: pendu  ;D ! Et je ne te parle pas si il y a accident corporel: ça chiffre vite en centaines de K€  :'( ...

A mon sens : assurance circuit obligatoire !!! Ca vaut le coup  ... Dans le magazines de véhicules haut de gamme, tu as des assureurs qui le font, et souvent ils sont agents de grande enseigne  : .

[philF355 1 050]

Je suis chez AXA , et il est clairement noté qu'il n'y a pas de couverture sur circuit, meme occasionnellement et c'est pas discutable.

Ca me prive , mais pas de solution dans cette agence.

[Invité_Mulder 14]

tu peux toujours convenir avec celui avec qui tu t'es accroché de faire un constat normal en disant que tous les deux vous étiez sur une route nationale par exemple, reste à trouver le bon endroit pour faire les schémas sur le constat!

bien sûr si tu t'accroches avec une monoplace ou bien une GT non immatriculée, là c'est plus dur!

[philF355 1 050]

youai , mais si en plus il faut choisir son copain d'infortune , ca se complique !!!

[papyjp63 43]

youai , mais si en plus il faut choisir son copain d'infortune , ca se complique !!!

Je suis aussi chez AXA et je suis assuré circuit (RC...pour les autres quoi!....)hors épreuves chronométrées bien sur!!!!il faut en parler à ton agent.

[philF355 1 050]

JP , MP pour toi 

[dragon1964 7 169]

tu peux toujours convenir avec celui avec qui tu t'es accroché de faire un constat normal en disant que tous les deux vous étiez sur une route nationale par exemple, reste à trouver le bon endroit pour faire les schémas sur le constat!

bien sûr si tu t'accroches avec une monoplace ou bien une GT non immatriculée, là c'est plus dur!

Mouai !!!!  :$

Il me semble que c'est une idée qui peut couter trés cher.

Car, faire un constat à quelques encablures d'un circuit en prétendant que l'accident à eu lieu en dehors du circuit, il ne faut pas que l'expert trouve un gravier de bacs à gravier de circuits qui sont particuliers, ou des traces de pneus sur ta carrosserie si tu as touché une pile de pneus et même des projections de gomme que l'on ne manque pas de ramasser sur piste, etc !!!

Sinon, il y a fausse déclaration, tentative d'escroquerie avec toutes les conséquences  O:-)

Vaut mieux prévenir que guérir ...

[Steph117 94]

Je déconseille très fortement aussi, d'autant plus qu'en cas de soucis grave (corporel) c'est inenvisageable.

Comme expliqué très justement plus haut la question est relativement simple :

(je me contente de reprendre les grandes ligne du CLF, car la question y est traitée avec la plus grande attention)

- Le véhicule n'est pas immatriculé : l'organisateur du roulage doit impérativement vérifier qu'il est assuré en RC faute de quoi sa responsabilité sera engagée en cas de sinistre. Attestation d'assurance sur circuit exigée.

- le véhicule est immatriculé dans un pays étranger à la France (Luxembourg, Suisse, etc...) : Attestation d'assurance en RC sur circuit obligatoire.

- Le véhicule est normalement immatriculée en France : il est assuré au moins en reponsabilité civile et la Carte Verte en est la preuve.

L'organisateur doit demander en principe le n° de police d'assurance et le n° d'immatriculation lors de l'inscription.

Avant de participer à une sortie circuit, il est vivement recommandé à chacun de vérifier si son contrat couvre le roulage sur circuit privé, en entraînement libre non chronométré.

Certains contrats précisent dans les clauses générales que l'auto n'est pas assurée en cas de participation à des épreuves sportives soumises à autorisation: dans ce cas elle est couverte pour les journées club.

D'autres contrats excluent totalement tout roulage sur circuit, qu'il s'agisse de compétition ou de simple roulage. Dans ce cas, changer impérativement d'assurance.

L'organisateur ne peut savoir si le participant est réellement couvert ou non, et dans le cas où un participant non assuré endommagerait des installations du circuit, le propriétaire se retournerait vers l'organisateur.

D'autre part, certains circuits exigent la présentation d'une preuve d'assurance RC des participants.

Il est donc vivement conseillé à chaque participant de demander à son assureur une attestation de couverture "Responsabilité Civile" pour utilisation sur circuit. De plus en plus souvent, les organisateurs de journées piste les demanderont.

Il existe des courtiers qui proposent des assurances circuit "à la journée", ou sensibilisés a cette problématique sur les polices d'assurances automobile "courantes". N'hésitez pas à les solliciter. (exemple : Laurent Sauzeau, courtier GAN situé au Mans. Je précise que je n'ai aucune relation perso ni pro avec lui, mais que ses compétences sont reconnues).

Dans tous les cas, il est impératif de vérifier que vous êtres bien assuré au minimum en RC avant tout roulage, pour qu'un moment de plaisir entre potes ne se transforme pas accidentellement en drame.

Appel de phare.

[climchaud 16]

tres bonne intervention!

merci!

PS: certaines compagnies, dans leur catalogue de garanties, peuvent prévoir l'option circuit en tous risques

n'hésitez pas à insister et bien se faire expliquer de par leur assureur, quitte à réclamer une attestation d'assurance que "vous pouvez aller faire du sport en circuit" lors des réunions ou sorties amicales

[Ferramarc 17]

Merci pour vos réponses fort intéressantes.

[Trois cinquante cinq 3 340]

Il me semble que c'est une idée qui peut couter trés cher.

+1000

Vaut mieux pas jouer avec ça,la première chose que fera l assurance est de faire le tour des evenements du coin,sans compter comme l a dit Philippe que l activité piste est visible par le plus moyen des experts!

[AlexG 138]

oui, en comptant les caméras de sécurité sur un circuit digne de ce nom!

[climchaud 16]

rien que pour philF355:

je souhaite te tranquilliser: si tu es assuré chez AXA tu es assuré circuit en responsabilité civile défense et recours et personnes transportées, la tous risques va tomber , mais au moins les dommages occasionnés aux tiers seront assurés par ta faute lorsque tu y vas pour "tourner" sans rechercher des gains ou des épreuves chronométrées, ni challenges

ceci dit mais ne le répéte pas, mais suivant option, ta belle Ferrari peut etre assurée en tous risques temporairement, il s'agit d'une option accordée aux trés bons clients d'AXA, mais chut, je n'ai rien dit....

[vitogtb 17]

tu peux toujours convenir avec celui avec qui tu t'es accroché de faire un constat normal en disant que tous les deux vous étiez sur une route nationale par exemple, reste à trouver le bon endroit pour faire les schémas sur le constat!

bien sûr si tu t'accroches avec une monoplace ou bien une GT non immatriculée, là c'est plus dur!

C'est ce que mon assureur m'a indiqué

[climchaud 16]

  oh là là!!!  je n'ai rien lu ni rien entendu

[dragon1964 7 169]

Voilà un arrêt rendu par la Cour de Paris le 12 février 2013 (2ème chambre n°11/22696) qui démontre qu'il est utile de bien connaitre l'étendue de ses garanties lors d'une journée circuit !!!

 

L'accident dont il est question s'est produit durant une journée club donc sans aucun chronométrage ou autre type de course.

Toutefois, la cour a jugé que:

"même si une telle séance est exclusive de toutes compétition et de chronométrage, il n'en demeure pas moins qu'elle constitue une épreuve sportive au sens du contrat et de l'article R. 211-11-4 du Code des Assurances, dans la mesure où elle se déroule sur un circuit automobile et autorise ses participants à s'affranchir des règles de prudence propres au code de la route, notamment en matière de limitation de vitesse".
 

Edifiant non !!!    

 

Je vous laisse lire la suite et (surtout) prendre vos précaution auprés de votre assureur....

 

http://www.juritravail.com/Actualite/sport/Id/84401

 

PS: un petit coucou amical à Climchaud...  

Modifié le 29 octobre 2013 par dragon1964